Votre avis sur une étonnante affaire de contrefaçon

(reprise du message précédent)

Oryo a écrit :
si quelqu'un utilise un pseudo sur un forum qu'il s'avére que c'est un nom déposé?

j'ai tapé oryo et il y a un lien qui est pas bon du tout. il y a un oryo-point-com et c'est apparemment le site du fondateur de multimania.

Bah tant que je l'utilise comme pseudo, je dois rien craindre je suppose
C'est un nom déposé mais
1- j'ignore dans quelle classe
2- pas dans les classes un peu informatique/télécom "réseau informatique mondial"
C'est sur http://www.icimarques.com que j'ai regardé

mon pseudo est un marque déposé , il ne serait pas étonnant que nous utilisions bon nombre de marques déposées sans le savoir

bzh a écrit :
mon pseudo est un marque déposé , il ne serait pas étonnant que nous utilisions bon nombre de marques déposées sans le savoir

Ca me ferait mal.

Aymeric, et puis quoi encore...tain faut que je vérifie maintenant il me fait peur lui.

Bah, la société attaquée n'avait qu'à dire que c'était 29 comme dans "les 29 filles du Docteur Stout" ou "Les 29 salopards". C'était réglé .

Tiens, tant qu'on est dans le légal...
Hier soir, j'me posais une question en mangeant mes pates : qui à la propriété intellectuelle sur le contenu d'un forum : est-ce que chacun des inscrits est dépositaire de ses messages ou est-ce l'administrateur qui l'est pour le total?

En simplifiant par l'exemple, un gang de webmaster décide de sortir un bouquin genre "Les aneries du web" avec toutes les perles écrites sur leurs forums respectifs, qui gagne si j'attaque alsacréations parce que j'aurai une partie trop conséquente dans ledit bouquin, sans toucher un radis????

EDIT : ceci est bien évidemment théorique, je serais bien entendu on ne peut plus fier d'apparaitre dans une tel oeuvre...
Modifié par coccimaster (11 Aug 2006 - 10:44)

Bonjour,

"celui qui gagne" est <vendredÿ>tiré au sort</vendredÿ> par un juge en général, impossible de te répondre avec certitude comme ça.
Entre le droit de citation et la repompe intégrale, la frontière peut être floue (voir Droit de courte citation+liens "Voir aussi" ainsi que le blog du didactique Me Eolas pour ces points de droit français).

Concernant spécifiquement Alsacréations(.com):
- la marque Alsacréations est déposée, la charte graphique est également protégée mais le contenu textuel de ce site est en grande partie placé sous une des licences Creative Commons: détail. Je te renvoie à la page d'accueil d'Alsacréations.com pour lire ce que lit tout nouveau visiteur (toi aussi tu as forum.alsacreations.com dans tes favoris et n'es plus passé sur www.alsacreations.com depuis des mois? )

Pour ce qui est de la rédaction des billets de blog d'Alsacréations signés Collectif Alsacréations, voici ce qui est fait et respecté à partir de sujets pertinents du Forum.

Le but premier d'Alsacréations reste la promotion des Standards du web, la diffusion des connaissances en animant une communauté ouverte à tous d'où les choix qui ont été faits

clb56 a écrit :
le numéro 29

J'ai vu un reportage sur cette histore sur France 3 en Bretagne mais c'était le n° 22...



Je trouve ça ridicule (de déposer des n° de départements en tant que tel), comme il a été ridicule de déposer des noms de villes en .fr pour les piquer aux mairies...

Se faire du fric sur le dos des autres -le procès, pas le tee-shirt- avec des noms du domaine publique, c'est glauque

A propos des forums : et en règle générale ?