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Questions générales et questions de débutants

Protéger image SVG avec copyright, est-ce possible ?

Bonjour,

Je vais mettre en ligne plus de 150 images SVG représentant toutes sortes de prises informatiques, électriques et audio-vidéo.

Elles sont fabriquées maison et j'aimerais les protéger un peu :
- Par un filigrane qui n'apparaitrait pas sur mon site mais sur ceux qui piquent mes images. Je ne sais pas si c'est possible.
- Au moins par un copyright qui atteste l'origine.

J'ai cherché un peu sur le web sans trouver de réponse à cette question.

Une image SVG étant un fichier XML modifiable je ne vois pas trop comment le protéger. ..
Modifié par boteha_2 (01 May 2023 - 19:13)
Salut,
il n'y a pas que le SVG qui est difficile à protéger sur le net.
Le mieux serait dans un premier temps, si tu as créé réellement quelque chose, de le protéger en le déposant. Un site comme CopyrightFrance par exemple, est non seulement une sérieuse référence, mais ne coûte pas cher, et sans abonnement. Tu peux authentifier d'un seul coup toutes tes images. Je n'ai plus les prix, il faut aller sur leur site. L'authentification permettra de dire "c'est à moi, je l'ai déposé tel jour". Dans le cas d'un vol utilisé publiquement, tu pourras faire valoir l'authenticité (bon courage avec les avocats). La protection, c'est illusoire sur le net, c'est un lieu de pillage, surtout avec l'arrivée de l'intelligence artificielle.
Le filigrane, laisse tomber. Certains mettent un logo ou un signe visible dans l'image, afin de la rendre moins attrayante et reconnaissable. En dehors du fait que l'image est abîmée, il ne faut pas rêver non plus. J'ai récemment créé une image avec un programme gratuit d'intelligence artificielle. En échange de la gratuité, il y avait un logo. Je l'ai enlevé avec Gimp, sans aucune trace visible (c'était pour tester, pas pour utiliser en ligne).

https://www.copyrightfrance.com/

Tu doit aussi déclarer clairement, dans le footer par exemple, que ces images sont déposées et interdites d'utilisation. Le logo de copyrightfrance est là pour ça. Après, si tu veux qu'elle soient utilisées "en privé" mais pas commercialement, ni modifiées, tu peux adopter une licence Creative Commons cc-by-nc-nd. Et tu peux aussi mettre Copyright_ton_nom_date_de_création dans le footer.

https://creativecommons.org/
Administrateur
Bonjour,

pas un avocat ni juriste et Bongota non plus.

Seules des oeuvres de l'esprit sont protégées par le droit d'auteur : tes SVG t'ont certainement demandés beaucoup de temps à en faire des versions "propres", adaptées à l'utilisation prévue, etc mais est-ce qu'il y a un caractère original ? Par exemple le symbole d'une prise de terre je peux en voir plein les rayons d'une grande surface de bricolage et tu devras prouver que non, ton oeuvre est suffisamment différente ou "améliorée" de ce que l'organisme ISO a publié le jour où telle prise a été créée et documentée dans leur doc : leur antériorité sera un argument en ta défaveur face à un vil copie-colleur.

Il faut être bien clair et explicite sur la licence d'utilisation comme le détaille Bongota : par ex. une phrase à côté de chaque SVG avec lien vers une page de ton site qui détaille la licence choisie ou ce que tu autorises et ce que tu n'autorises pas.

Pour les protections que tu peux mettre en place, elles peuvent toutes être contournées (ce qui ne signifie pas que la réutilisation soit autorisée...). Si ça s'affiche dans mon navigateur alors c'est en cache quelque part et je peux récupérer le fichier ou visible dans les Devtools (F12).

Au niveau des fichiers SVG, j'aurais dans l'idée de les compresser et "obfusquer" dans SVGOMG puis d'ajouter un commentaire textuel de licence : il y aura dans ce commentaire ton nom, la licence, la source lisibles pour qui ouvre le fichier. Évidemment une nouvelle compression enlève ce commentaire (c'est juste du texte) mais au moins l'original a une trace de sa source.

Un message qui s'affiche sur d'autres sites mais pas sur le tien : il y a bien un truc marrant mais ça ne fonctionnera qu'avec Firefox (3% de parts de marché...) avec @-moz-document domain("https://tonsite.fr") { }.
Mmh tu peux ajouter un élement <text class="cFg9i">Coucou</text> à tes SVG
et dans les CSS de TON site ajouter une règle .cFg9i { display: none; }. Il faut trouver un sélecteur qui ne soit pas supprimé lors de l'optimisation par SVGOMG. Si une classe ne convient pas j'ai d'autres idées. Smiley ravi

Tu peux aussi ne partager que des PNG avec filigrane relou à supprimer lorsqu'un malin essaiera de vectoriser tes PNG en SVG.
Mmh j'aurais dû commencer par là : pourquoi souhaites-tu mettre en ligne des SVG si personne ne doit pouvoir les récupérer ? Est-ce que tu vas les utiliser toi-même dans des pages explicatives ou bien certaines et certains auront ce droit ?

Dans le choix de licence, si tu le peux évite de réinventer ta propre version SI une existante fait l'affaire : du domaine public à par défaut c'est-à-dire protégé par le droit d'auteur en passant par Creative Commons 4.0.
Contrairement aux idées reçues, une licence libre (GPL, AGPL, ...) te permet d'être rémunéré pour la mise à disposition de tes oeuvres (et le support, etc dans le cas de logiciels informatiques) mais l'oeuvre est libre de réutilisation et diffusion par ceux à qui tu l'auras distribuée.
Bonjour,

Merci pour vos pistes.

À vrai dire je ne me fais pas trop d'illusions, et c'est aussi l'esprit du web que d'être peu protégé.

Je vais réfléchir à vos informations.
Felipe a écrit :
Bonjour,

pas un avocat ni juriste et Bongota non plus.

Pourquoi ni Bongota non plus ? Quels sont mes mots qui sont faux ?
Si un jour il est confronté à un plagiat de son œuvre ou pire à un procès pour plagiat de sa part et veut se défendre, ma phrase, il s'en souviendra. Les très nombreuses affaires de plagiat qui ont donné lieu à des joutes interminables de juristes et d'avocats l'attestent. Et les ruines qui en ont résultées pour les petits plaignants.
a écrit :
Seules des oeuvres de l'esprit sont protégées par le droit d'auteur :

J'avais bien précisé "si tu as créé réellement quelque chose", au sens où l'entendent les textes de la propriété littéraire et artistique. Tout ce que tu dis en-dessous concernant l'originalité est vrai. Je n'en avais pas parlé pour ne pas alourdir mon post. Des objets présents partout dans les magasins n'iront effectivement pas loin...
Je n'ai pas assez été précis avec le mot authentification. Il s'agit d'une authentification liée à une date, pas à l'originalité d'une œuvre. CopyrightFrance, comme la SACEM pour les musiciens et auteurs, ne vérifie pas l'authenticité d'un dépot par rapport à un autre dépot, sauf plagiat absolument évident pour les musiques. Cette protection dit seulement "telle personne a déposé ça chez nous tel jour".
Bon, le sujet est vaste et on ne peut pas tout développer ici, juste dégrossir.
Pour l'anecdote,
Un client, que je garderais anonyme mais qui est une filiale de décathlon, à utilisé UNE image (une seule) qui n'était pas "libre de droits" pour un de ses sites permettant la vente en ligne/réservation de voyage sportif sur mesure, une image appartenant à une autre personne.
C'est eux qui fournissait texte et image, et moi je les intégrés seulement.
Une image lié à un paysage ou un voyage je sais plus.
La justice à réclamer 30 000 euros pour cela.
Ils ont bien essayé de dire que c'était ma faute, mais ils n'avaient aucune preuve et j'avais gardé tous les dossiers et les échanges permettant de prouver que c'est bien eux qui me fournissait les images, et qu'a aucun moment je devais controller cela.
Ils étaient obligé de payer, et retirer l'image.
Modifié par JENCAL (02 May 2023 - 15:41)
Des histoires comme celle-ci, il y en a tous les jours dans les tribunaux.
Petite précision, la notion "libre de droits" n'existe pas en droit français. On la voit partout sur le net, mais elle est fausse. Il y a toujours un droit quelconque sur une image ou une musique. Même le droit le plus souple - licence libre GPL ou domaine public est un droit. Le droit du domaine public ou de la licence GPL, avec certaines contraintes, dates, etc.
Ce que veulent dire ceux qui utilisent ce terme, c'est généralement, pour les musiques, "pas inscrit dans un organisme de gestion des droits". Ce qui est le cas aussi bien pour la GPL et ses dérivées que les licences Creative Commons. Ça ne signifie pour autant absolument pas qu'il n'y a pas de droits dessus.
J'ai demandé des autorisations d'utilisation pour des œuvres qui ne comportaient aucune indication de licence quelconque. En l'absence de réponses, je me suis toujours abstenu d'une utilisation.
Il faut s'armer et se renseigner, l'arrivée de l'IA va bouleverser pas mal de choses.
Modifié par Bongota (03 May 2023 - 13:18)
Bonjour,

Merci pour toutes ces informations.

En deux mots :
Est-ce que je crée quelque chose ? oui, des dessins selon un style unifié et cela prend du temps.
Si ce sont des blogs qui piquent mes images je m'en fiche.
Par contre, si ce sont des sites de commerce un peu importants, sans être procédurier j'aimerais pouvoir faire quelque chose.
L’anecdote de JENCAL est rassurante et pour le prix c'est une histoire plus qu'une anecdote.
JENCAL a écrit :
Ils ont bien essayé de dire que c'était ma faute, mais ils n'avaient aucune preuve et j'avais gardé tous les dossiers et les échanges permettant de prouver que c'est bien eux qui me fournissait les images, et qu'a aucun moment je devais contrôler cela.

Tu as du passer un moment très agréable...
Olivier C a écrit :

Tu as du passer un moment très agréable...


Oué c'était assez stressant mais au final j'étais en mission pour une SSII donc j'ai eu quand même de l'aide par la boite. J'étais pas seul au monde Smiley smile
Bonjour,

Je récapitule les points importants :

Bongota a écrit :
Le mieux serait dans un premier temps, si tu as créé réellement quelque chose, de le protéger en le déposant. Un site comme CopyrightFrance par exemple, est non seulement une sérieuse référence, mais ne coûte pas cher, et sans abonnement.


Ok

Bongota a écrit :
Tu doit aussi déclarer clairement, dans le footer par exemple, que ces images sont déposées et interdites d'utilisation.


Ok

Felipe a écrit :
Au niveau des fichiers SVG, j'aurais dans l'idée de les compresser et "obfusquer" dans SVGOMG puis d'ajouter un commentaire textuel de licence : il y aura dans ce commentaire ton nom, la licence, la source lisibles pour qui ouvre le fichier. Évidemment une nouvelle compression enlève ce commentaire (c'est juste du texte) mais au moins l'original a une trace de sa source.


Je te suis.

Felipe a écrit :
Mmh j'aurais dû commencer par là : pourquoi souhaites-tu mettre en ligne des SVG si personne ne doit pouvoir les récupérer ? Est-ce que tu vas les utiliser toi-même dans des pages explicatives ou bien certaines et certains auront ce droit ?


SVG pour la qualité du dessin, pas pivélisation.

Felipe a écrit :
Dans le choix de licence, si tu le peux évite de réinventer ta propre version SI une existante fait l'affaire : du domaine public à par défaut c'est-à-dire protégé par le droit d'auteur en passant par Creative Commons 4.0.
Contrairement aux idées reçues, une licence libre (GPL, AGPL, ...) te permet d'être rémunéré pour la mise à disposition de tes oeuvres (et le support, etc dans le cas de logiciels informatiques) mais l'oeuvre est libre de réutilisation et diffusion par ceux à qui tu l'auras distribuée
.

Je te suis.
Bonjour, j'ai voulu m' amuser un peut tant le sujet m'a fait rire ! alors, j'ai questionné mon générateur d'article en lui tapant uniquement ce titre:
"protection juridique d' une image SVG" 12 secondes après j'avais ce texte !
________________________________________
protection juridique d' une image SVG
Comprendre la protection juridique des images SVG
Les images SVG sont des fichiers vectoriels qui peuvent être utilisés pour diverses fins, notamment pour la conception graphique et l'illustration. Cependant, il est important de comprendre les différentes formes de protection juridique qui peuvent s'appliquer à ces images. La protection des droits d'auteur est l'une des principales formes de protection juridique pour les images SVG. Cela signifie que l'auteur de l'image a le droit exclusif de reproduire, distribuer et afficher l'image [1]. Cependant, le seuil d'originalité nécessaire pour la protection par le droit d'auteur n'est pas toujours atteint pour les images SVG, ce qui signifie que ces fichiers peuvent être dans le domaine public [2]. Il est donc important de vérifier si une image SVG est protégée par le droit d'auteur avant de l'utiliser.

Outre la protection des droits d'auteur, les images SVG peuvent également être protégées par des marques. Les marques peuvent être utilisées pour protéger les logos, les noms de marques et autres éléments de propriété intellectuelle associés à une entreprise ou à un produit. Si une image SVG est utilisée pour représenter une marque, elle peut être protégée par la loi sur les marques [3]. Il est donc important de vérifier si une image SVG est associée à une marque avant de l'utiliser.

Enfin, il existe également différentes options de licence pour les images SVG. Les licences peuvent être utilisées pour définir les conditions d'utilisation d'une image SVG, telles que les restrictions sur la modification ou la redistribution de l'image. Certaines licences peuvent être gratuites, tandis que d'autres peuvent nécessiter le paiement d'une redevance [4]. Il est important de comprendre les termes de la licence avant d'utiliser une image SVG pour éviter toute violation des droits d'auteur ou de marque [5].

1. Concept De Protection Du Droit D'auteur, Propriété .... (n.d.) Récupéré May 8, 2023, depuis fr.123rf.com
2. Fichier:Fortran logo.svg. (n.d.) Récupéré May 8, 2023, depuis fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Fortran_logo.svg
3. Droit de la propriété intellectuelle en France | .... (n.d.) Récupéré May 8, 2023, depuis www.editions-eni.fr
4. Licences et conditions d'utilisation des produits numériques. (n.d.) Récupéré May 8, 2023, depuis imagesvgdesign.com
5. Licence commerciale de fichier coupé SVG 1 nécessaire par. (n.d.) Récupéré May 8, 2023, depuis www.etsy.com
Modifié par Fox-infograp (08 May 2023 - 15:57)
Bon allez c'est trop génial l' IA j'ai craqué, cependant pour revenir au vrais sujet, je dirais juste mon avis déjà souvent testé , j'énumères:
1) Tous les logos ou autres en SVG j'en fait un PNG pour le web.
2) quel intérêt de poster le SVG ?
3) quel est le critère de nombre de contour/couleur strictement identique permettant d'estimer qu'il s'agit d'une copie ? AUCUN TEXTE N'EXISTE sur le sujet.!
Alors mission impossible.
Voila mon avis Smiley confused
Bonjour Fox-infograp,

Ton article automatique est un peu vague.

Fox-infograp a écrit :
quel intérêt de poster le SVG ?


Pour un dessin la qualité est vraiment supérieure, aucune pixellisation quel que soit la taille.
Accessoirement c'est plus léger qu'une image non-vectorielle.

Bon, je pense comme toi que c'est mission impossible mais si cela ne coûte pas trop cher je déposerais quand même mes dessins sur CopyrightFrance.
Bonjour,

Pour information je suis allé voir le site de Copyright France.

Leur site est de conception ancienne, ce qui ne me dérange pas, par contre il n'y a pas de numéro de téléphone, pas même un formulaire de contact, et ça ça me dérange beaucoup.

En cherchant un peu j'ai trouvé un autre site, Fidealis, avec téléphone gratuit et formulaire de contact.
Ayant rempli le formulaire j'ai été appelé rapidement et j'ai pu discuter des tarifs.
Pour le dépôt de 100 images ce n'est pas donné.

j'ai demandé à Fidealis si pour réduire les frais je pouvais déposer des planches au lieu d'images individuelles et si dans ce cas toutes les images de la planche étaient protégées.
Ils me disent que oui, le tarif devient raisonnable, c'est sans doute ce que je ferai (sans me faire trop d'illusions).
Accessoirement Fidealis est domicilié en France et semble être français.

Si vous avez eu des expériences avec ce site ou d'autres n'hésitez pas à en parler.
Modifié par boteha_2 (13 Jul 2023 - 20:05)
Bonjour,

J'ai déposé les images chez Fidealis.
Une planche avec 80 images pour commencer.
Ce n'est pas trop cher et ils répondent au téléphone.

Autrement, personne n'a encore parlé des metadata, c'est cyrillus qui les fait découvrir dans cette discussion.

Ce semble intéressant pour le SEO et aussi la protection.

Les microdonnées pour les images peuvent aussi aider.

Dans les deux cas ce sont de grosses usines à gaz, je recherche les attributs utiles pour la protection, je vous tiens au courant de mes avancées.
Modifié par boteha_2 (10 Sep 2023 - 22:03)
Modérateur
Bonjour,

pour les meta, les exemples : https://www.w3.org/TR/2004/WD-SVG12-20041027/nonvisual.html , permettent de decrire une licence et les droits accordés, ce n'est pas un système de protection actif, c'est seulement informatif , mais comme un fichier image, on peut retirer ou editer les données EXIFs.


Ceux-ci sont en principe trouvé par les moteurs de recherche et filtré dans une recherche d'images selon les droits accordés. Mais ça n'ira pas plus loin.

Peut-être aussi, ne pas oublié de mettre l'auteur dans les données non visuelles Smiley cligne
Modifié par gcyrillus (11 Sep 2023 - 14:58)
Bonjour gcyrillus,

Merci pour ton suivi, je vais creuser cela.

Sur le lien que tu m'as donné :

<cc:license>
           <cc:prohibits rdf:resource="http://web.resource.org/cc/Reproduction"/>
           <cc:prohibits rdf:resource="http://web.resource.org/cc/Distribution"/>
</cc:license>


Les URL sont en erreur 404...
Modérateur
boteha_2 a écrit :
Bonjour gcyrillus,

Merci pour ton suivi, je vais creuser cela.

Sur le lien que tu m'as donné :

&lt;cc:license&gt;
           &lt;cc:prohibits rdf:resource="http://web.resource.org/cc/Reproduction"/&gt;
           &lt;cc:prohibits rdf:resource="http://web.resource.org/cc/Distribution"/&gt;
&lt;/cc:license&gt;


Les URL sont en erreur 404...
En fait , j'ai juste repris ton lien. La liste des mots clés se trouve sur cette page : https://web.resource.org/cc/
Cdt
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