Un client mauvais payeur, quoi faire?

Bonjour,

Voilà j'ai un petit soucis avec un de mes clients, qui utilise mon travail en ayant refuser de payer la totalité.

Il y a plusieurs mois j'ai commencé un projet en tant que webdesigner j'ai donc réalisé plusieurs maquettes en suivant l'avancé du développeur.

Arrivé au terme de mon travail le client m'a envoyé un mail en me disant qu'il n'apprécié pas mon travail et qu'il souhait être remboursé de la totalité des factures déjà payées.

Hors aucun contrat ni aucun cahier des charges étant signé entre nous, je lui ai donc répondu que ni lui ni moi ne pouvait prétendre a réclamer quoi que se soit à l'autre.

Le client me devait alors encore une somme de 1800€, que je ne peux pas lui réclamé car comme dit au dessus aucune facture ou contrat attestait de ça.

Cependant ce qui me pose problème aujourd'hui c'est que la mise en ligne du site est entrain de se faire et clairement mon client utilise mon travail auquel il a juste rajouter des effets d'ombre interne ou portée. De plus mon client utilise le logo que je lui ai également produit, car seulement un accord oral avait été établit entre nous dans lequel il était censé m'accorder 5% de part du site en question. Chose sur laquelle je peux également m’asseoir

Donc voila si je vous écrit aujourd'hui c'est pour savoir si vous avez déjà eu des expériences similaires ainsi que des conseils dans la façon de procédé et d'au moins interdire au client d'utiliser mon travail ou d'être payé?

Je vous remercie d'avance !!

Des mauvais payeurs il y en a partout, c'est pour cela qu'un contrat est réalisé, il sécurise ce genre de choses, car en cas de problème, il y toujours cela à quoi se raccrocher et faire valoir en justice si jamais.

Dans ton cas, tu n'as aucun contrat, facture ou document, et tu as livré avant que le client solde, tu t'es malheureusement fait avoir, et tu ne peux pas faire grand chose, c'est un peu de ta faute, et je suis désolé pour toi.

Et non tu ne peux pas faire valoir quelconque droits ou interdire quoi que ce soit.

C'est mort pour toi. Tu aurais du faire un contrat et demander un acompte sur les travaux.

Dans ce genre de cas, il faut que ce soit claire et net pour éviter les embrouilles.

J'ai encaissé 2/3 des paiements il me manque seulement la dernière partie...

Et en terme de droit d'auteur je ne peux vraiment rien faire? Car j'ai quand même une vingtaine d'échange de mail avec le client sur la livraison des maquettes ainsi que les fichiers sources sur mon pc...

Merci tout de même pour vos réponses

Attention avec les conclusions hâtives...

Oui, un devis signé devrait être un préalable à tout travail mais non ce n'est pas "mort" en son absence, c'est juste plus difficile. Il existe d'autres pièces pouvant justifier qu'un travail a été commandé et livré, comme par exemple : des mails attestant une commande, une validation ou accusant réception d'une livraison, des factures, des courriers de relance, etc.

Évidemment là tu as tout fait n'importe comment, à commencer par accepter de bosser sans contrat signé, et donc les démarches vont être pénibles.

Commence déjà par lire cet article : http://kitdesurvie.metiers-graphiques.fr/articles/comment-gerer-un-impaye

@STPo merci à toi

Je vais de toute façon allé consulter un avocat

Hello.

Je ne suis pas expert mais si jamais il t'a accepté un devis par mail par exemple, il me semble que ça a une valeur légale dans le sens ou un compte mail est rattaché à une personne. De mes vagues souvenirs de cours de droits, je ne dirais pas non plus que c'est mort si tu as ça.

++

Oui, un simple email où il est dit je fais ça pour tel prix et le client répond "Ok" vaut pour contrat.

Le fait d'avoir été facturé et payé vaut aussi pour contrat.

Si tu as une trace que tu as livré le travail demandé en temps et en heure ça marche aussi. En fait tout les échanges sont des éléments valables, en particulier si le site est en ligne.

Il faut suivre une procédure précise pour récupérer les sous par contre. Ça commence par des courriers, puis une injonction de paiement auprès du tribunal de commerce dont dépend le client. C'est "gratuit" mais c'est long 6 mois à 18 mois et il faut avancer une partie des frais d'huissiers qui sont payé à la fin par le client, si la procédure va à son terme. C'est très bien expliqué dans le lien de Stpo. Et pense à garder les coordonnées bancaire du client, ça facilitera la tâche de l'huissier lors de la saisie…

Un exemple d'injonction de paiement dans la vrai vie : http://blocnotes.iergo.fr/breve/vie-ma-vie-de-freelance-se-faire-payer-fin/

Je confirme les dites de STPo et consorts.

Un document signé sert à attester l'existence d'un accord, mais l'accord peut exister sans ça. Il est juste plus difficile à prouver.

En matière de droit français la preuve est libre, ce qui veut dire que tout document ou témoignage tendant à démontrer l'existence d'un accord commercial est recevable. Si on réunit assez de preuves pour étayer un faisceau solide, on peut tout à fait obtenir gain de cause.

Et en matière de preuves, tu n'es pas du tout démuni :

1. Comme le disent les autres, les mails sont tout à fait recevables à ce titre, donc si tu as des échanges mails où le client valide ton offre, tes propositions, ton travail, c'est précieux.
2. Par ailleurs le fait de t'avoir versé des acomptes équivaut effectivement pour ton client à avoir accepté ton offre (on ne verse pas d'acompte pour une offre qu'on refuse...).
3. Comme tu le suggères, il y a effectivement un gros problème de droit d'auteur : si ton client exploite tes travaux sans avoir acheté la cession correspondante, il est un contrefacteur en plus d'être mauvais payeur. La contrefaçon est un délit pénal... et une corde de plus à ton arc dans cette affaire.

Bref selon moi c'est pas du tout mort au contraire.
Je ne suis même pas certain du tout que tu aies besoin d'un avocat. D'expérience je dirais que 90% des cas de client qui fait mine de refuser de payer à la fin se règlent d'eux-mêmes dès que le type reçois un bon RAR de mise en demeure bien calibré.
Tu trouveras un exemple de ce courrier dans l'article linké par STPo. Je te recommande de commencer par ça.

Super merci vraiment pour tous vos conseils !

Bonjour,

tu as un email de sa part où il dit que TON travail ne lui plait pas. C'est une forme de reconnaissance qu'il y a eu travail de ta part et que c'est pas le sien. Évidemment ça ne vaut pas un contrat / devis signé (tiens je suis le 11e à dire ça, comme c'est pas étonnant )

Mouai, tout pareil que les autres, par contre attention, pour avoir eu plusieurs fois à utiliser les compétences de divers avocats, le moindre conseil, papier ou formalité coûte un bras.

Le truc c'est qu'il t'a payé le 2/3 tiers de ta facture. Donc, il était satisfait au début.

Ton client est un peu couillon à mon avis, il essai de te gratter le tiers restant. Perso, dans un cas comme ça, je vais voir mon huissier et faire un constat que le site avec mon travail est bien en ligne et qu'il bénéficie bien de mon savoir faire. Un constat d'huissier, c'est de tête un billet de 250 €.

Avec le constat, tu as la preuve, qu'il utilise bien ton travail, logo, mise en page ...

C'est le grand classique, oh je vous ai assez payé, vous allez bien me faire cadeau du reste, vue que vous avez été grassement rétribué. blabla.

Il faut réunir des preuves, et lui faire peur, genre Monsieur, je vous attends au tribunal. Une lettre avec accusée de réception fait déjà son petit effet. Perso, je me laisse pas marcher sur les pieds.

Après, il faut connaitre le dossier à fond, et seul un homme de loi pourra te conseiller.

@Felipe oui j'ai un mail de sa part me disant que mon travail ne lui plait pas bien entendu après avoir reçu les dizaines de maquettes qui constituent son site.

J'ai rendez-vous lundi avec un avocat pour une consultation gratuite de 15min, ils m'ont demandés de rassembler tous les mails que j'avais en ma possession.

Je ne compte pas me laisser faire non plus, c'est un travail de plusieurs mois que j'ai déjà sous facturé à la base, ce genre d'ingratitude me dépasse....

Merci à tous

....
no-coder-does-this/

<<<EDIT
Il y a quelques années j'avais vu un site et dans la homepage, il y avait un gros encadré avec ceci :

Le client est un mauvais payeur.
EDIT;

Sinon, un truc amusant à faire, jouer avec sleep et les date pour le php et en js, jouer avec un settimeout et l'objet Date.... Bizarrement, l'application sera de moins en moins performante au file du temps....
Modifié par niuxe (25 Feb 2016 - 12:32)

Bonjour,

niuxe a écrit :
....
no-coder-does-this/

Excellent ! Mais bon, je ne vois pas de quoi ils parles !

Amicalement,