Bonjour à tous,
J'ai du mal à m'y retrouver dans les différentes licences d'exploitation des œuvres de l'esprit. J'ai quelques questions à ce sujet :
1. Peut-on imaginer, pour un projet (comme le site d'une médiathèque municipale, par exemple, dont je suis le responsable-bénévole-volontaire), laisser la possibilité aux rédacteurs du site de définir eux-mêmes la licence qu'ils souhaitent pour le contenu dont ils sont les auteurs ? Pourrais-je, même, laisser à la propriétaire du site la possibilité de définir une licence pour l'ensemble du site ? Via, par exemple, un champ de texte qu'elle complèterait en indiquant les termes qu'elle souhaite pour sa licence ?
2. Est-ce que ces termes auront alors la même valeur légale que si elle réutilisait une licence déjà existante ? Y a-t-il des conditions légales à respecter dans la rédaction des clauses d'une licence ?
3. Wikipedia fait figurer la licence GNU GPL dans sa liste de licences d'exploitation des oeuvres de l'esprit : ne s'agit-il pas, plutôt, d'une licence logicielle ? Quelqu'un aurait-il connaissance d'autres listes du même type, indiquant les licences des œuvres de l'esprit les plus utilisées sur Internet ? (puisque la page de Wikipedia en question est essentiellement vide)
Merci d'avance pour vos idées/suggestions !
J'ai du mal à m'y retrouver dans les différentes licences d'exploitation des œuvres de l'esprit. J'ai quelques questions à ce sujet :
1. Peut-on imaginer, pour un projet (comme le site d'une médiathèque municipale, par exemple, dont je suis le responsable-bénévole-volontaire), laisser la possibilité aux rédacteurs du site de définir eux-mêmes la licence qu'ils souhaitent pour le contenu dont ils sont les auteurs ? Pourrais-je, même, laisser à la propriétaire du site la possibilité de définir une licence pour l'ensemble du site ? Via, par exemple, un champ de texte qu'elle complèterait en indiquant les termes qu'elle souhaite pour sa licence ?
2. Est-ce que ces termes auront alors la même valeur légale que si elle réutilisait une licence déjà existante ? Y a-t-il des conditions légales à respecter dans la rédaction des clauses d'une licence ?
3. Wikipedia fait figurer la licence GNU GPL dans sa liste de licences d'exploitation des oeuvres de l'esprit : ne s'agit-il pas, plutôt, d'une licence logicielle ? Quelqu'un aurait-il connaissance d'autres listes du même type, indiquant les licences des œuvres de l'esprit les plus utilisées sur Internet ? (puisque la page de Wikipedia en question est essentiellement vide)
Merci d'avance pour vos idées/suggestions !