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Bonjour à tous,

J'ai du mal à m'y retrouver dans les différentes licences d'exploitation des œuvres de l'esprit. J'ai quelques questions à ce sujet :

1. Peut-on imaginer, pour un projet (comme le site d'une médiathèque municipale, par exemple, dont je suis le responsable-bénévole-volontaire), laisser la possibilité aux rédacteurs du site de définir eux-mêmes la licence qu'ils souhaitent pour le contenu dont ils sont les auteurs ? Pourrais-je, même, laisser à la propriétaire du site la possibilité de définir une licence pour l'ensemble du site ? Via, par exemple, un champ de texte qu'elle complèterait en indiquant les termes qu'elle souhaite pour sa licence ?

2. Est-ce que ces termes auront alors la même valeur légale que si elle réutilisait une licence déjà existante ? Y a-t-il des conditions légales à respecter dans la rédaction des clauses d'une licence ?

3. Wikipedia fait figurer la licence GNU GPL dans sa liste de licences d'exploitation des oeuvres de l'esprit : ne s'agit-il pas, plutôt, d'une licence logicielle ? Quelqu'un aurait-il connaissance d'autres listes du même type, indiquant les licences des œuvres de l'esprit les plus utilisées sur Internet ? (puisque la page de Wikipedia en question est essentiellement vide)

Merci d'avance pour vos idées/suggestions !
Indéniablement, les creative commons.
Écrire ses propres licences sans solides connaissances de la propriété intellectuelle, c'est un peu acrobatique et leur multiplication peut être source de confusion chez l'utilisateur.
Je comprends mal le classement des Creative Commons sur la page de Wikipedia citée plus haut : à laquelle des 6 licences CC correspondent exactement "CC-*-NC" et "CC-*-ND" ? Et pourquoi Wikipedia ne recense-t-il que 4 des 6 licences CC dans sa liste ?
Modérateur
De plus, le système des creative commons permet d'attribuer la bonne licence avec quelques options de configuration ( Licence libre, paternité, partage à l'identique, non-commercial )

Fix a écrit :
Wikipedia fait figurer la licence GNU GPL dans sa liste de licences d'exploitation des oeuvres de l'esprit : ne s'agit-il pas, plutôt, d'une licence logicielle

Oui c'est bien une licence logicielle. Mais les logiciels sont bien des œuvres de l'esprit aussi.
Modérateur
Fix a écrit :
Je comprends mal le classement des Creative Commons sur la page de Wikipedia citée plus haut : à laquelle des 6 licences CC correspondent exactement "CC-*-NC" et "CC-*-ND" ? Et pourquoi Wikipedia ne recense-t-il que 4 des 6 licences CC dans sa liste ?

Le * est une convention pour dire qu'à c'est endroit, CC-*-NC et CC-*-ND correspondent donc à :

CC-BY-ND
CC-BY-NC
CC-BY-NC-SA
CC-BY-NC-ND

Qui sont toutes des licence de libre diffusion mais pas vraiment des licences libre.
Merci pour toutes ces informations ! Si quelqu'un a connaissance d'autres licences pouvant concerner des œuvres de l'esprit (autres que des logiciels), je suis preneur ! Pour l'instant, en plus des 6 CC sus-citées, j'ai relevé :
- la licence CC0 ;
- la licence Art Libre ;
- la licence GNU de documentation libre.
Modérateur
Avec les 6cc de bases et ces 3 on a fait à peu près le tour des principales en la matière de licence libres ou semi-libres reconnues.
Il manque encore la licence propriétaire principale: celle qui n'a pas besoin d'être spécifiée car appliquée par défaut, que l'on indique communément par un © Smiley nom [année], ou un tous droits réservés [NOM], ou autre chose du genre.