Logo: cessation de droits

Hmm ben disons qu'il ne peut rien exploiter sans ces fichiers (vu qu'il n'a pour l'instant qu'un jpeg riquiqui !) donc la question des droits d'exploitation ne se posera que si je lui envoie les fichiers.

Salut,

D'abord, il s'agit de cession de droits (et non de cessation).

Ensuite, pour la facturation de la cession de droits, tu as des tableaux synthétiques dans le livre de _yamo.

Enfin, n'oublie pas qu'une cession de droits, pour être valable, doit être précise : étendue géographique, durée, supports concernés, etc. Autrement dit, si tu te hasardes à écrire « tous droits cédés », ce sera comme si tu ne cédais aucun droit. Bien entendu, on ne cède jamais le droit moral (qui, de toute façon, est inaliénable, perpétuel et imprescriptible) ni le droit au respect du nom.

Pour plus de renseignements, tu peux également jeter un coup d'œil sur Kob-One : ce sujet y revient souvent.