Intégrateur et droits d'auteur

Quand il dit "édite le site", il parle bien du propriétaire, donc B.

Après, c'est à B à se retourner sur A si jamais il estime que A est le fautif.

Donc par défaut, ça sera à B à se débrouiller avec les droits d'auteur, et comme il t'a fournit les images (à toi de garder les preuves), il ne pourra logiquement pas se retourner contre toi en cas de soucis avec C.

Salut,

La négligence est sévèrement punie en matière de non respect du droit d'auteur. Peu importe qu'il y ait 60 intermédiaires entre A et C.
Modifié par jmlapam (17 Dec 2011 - 15:24)

Si le site est à caractère commercial (ce qui inclus le site vitrine d'une société) les coordonnées de l'éditeur doivent être stipulées sur la page des mentions légales (c'est obligatoire en France).

Sinon il m'est arrivé qu'un client me demande d'intégrer une photo récupéré sur Internet (c'était une photo de son cousin, qui est très connu). Je lui ai expliqué que malgré le droit à l'image de cette personne, les droits de la photo appartenait au photographe ou à la société qui avait acheté les droits (en l’occurrence Orange). Réponse du client : c'est juste pour la maquette, au final on fera une photo nous même avec un de nos photographe. Venant sentir le plan foireux je lui ai fait signer une décharge qui expliquait la situation. Résultat : sur le site final c'est toujours cette photo qui apparait.

Sur tous mes contrats il est stipulé que pour les éléments fournis par le client il assure en posséder les droits d'exploitation (photos, textes, etc). Si tu savais combien de fois j'ai des clients qui pensent que ce qu'on trouve sur Internet est gratuit... et parfois quand tu as un site dont on peut administrer les contenus ces clients ne se gênent pas pour aller récupérer des textes et photos directement chez les concurrents. J'ai eu des cas assez comiques ou les clients pillent les textes des concurrents (copié/collé dans l'éditeur HTML) et ils se retrouvent avec des liens vers les sites des concurrents, voir le nom de la marque concurrente, sur leur propre site... autant dire qu'ils se font gauler plus vite que la lumière.
Modifié par jb_gfx (17 Dec 2011 - 15:54)

kenor a écrit :
Si t'es le photographe, c'est simple ...

Tu vois une de tes photos sur un site, tu contacts le whois, tu portes plainte contre lui si tu le souhaites (ou arrangement ...). Le reste après, ce n'est plus ton problème. C'est au contact du whois à se débrouiller pour récupérer sa mise si ils estiment ne pas être le responsable après avoir "perdu" contre toi.

Ce n'est pas à toi à démêler la responsabilité de qui a fait quoi derrière.

oh mais c'est encore bien plus simple que ça......

J'avais fait un site (facturé) pour une radio locale et le devis stipulait qu'ils devaient me fournir tous les éléments graphiques (dont bien sur les photos). Comme ils me fournissaient rien et que les relations étaient bonnes, et comme je suis aussi photographe, et que j'avais pas envie que ça traine, j'ai fait les photos moi même et globalement tout allait bien...
Ensuite les relations se sont dégradées, unilatéralement et de leur part, et j'ai donc mis les choses au point dans un courrier recommandé AR (en juin 2010).
Comme j'avais des bons rapports avec le président de l'association (qui n'était pas impliqué directement dans la dégradation des relations citée plus haut) j'ai décidé que mes photos pouvaient rester sur le site mais qu'elles ne devraient être ni modifiées, ni utilisées ailleurs.
J'allais pas faire l'enfoiré et remplacer mes photos par des cadres gris sur un site qui était terminé sous prétexte que ces photos n'étaient pas dans le devis et que le client était devenu un imbécile.

Bref le temps passe et comme j'avais pris l'habitude de regarder régulièrement si le site évoluait, j'ai vu cette semaine que le site (assez propre, fonctionnel et joli, honnêtement...) que je leur avait fait est remplacé par un nouveau site, assez laid, avec un look des années 90, avec les animations gif d'un autre age, développé avec cariboost Web A Capella. Ça c'est leur problème à la limite, mais là ou ça va pas c'est qu'ils ont réutilisé mes images, plus d'autres dont ils avaient eu des versions réduites par e-mail (pour visu) mais sans en avoir les droits. Et le pire c'est que le mec qui a fait le site ne doit pas trop maîtriser les paramètres de compression du Flash généré son Cariboost donc les images sont pourries à l'écran en plus. Et bien sur aucun crédit n'accompagne les images..
et en plus ils mettent en bas du site "tous droits réservés"

donc le code le la propriété intellectuelle est bafoué 3 fois:
- non respect du droit de divulgation
- non respect de l’œuvre (par procédé de reproduction médiocre)
- non respect du droit de paternité (par absence de crédit)

Bref, un autre Recommandé est parti ce matin à destination de la radio locale, mais je me posais la question sur la responsabilité du 'prestataire' web, pour l'appeler ainsi, dans un tel cas.

Héhéhé... perso j'adore ce genre de situation. Ça m'est arrivé plein de fois, mais une fois un de mes clients à décidé qu'il était webmaster et il s'est mis en tête de modifier un site que j'avais fait pour retoucher le design, rajouter des pages, des animations et 2 langues. Résultat site viré de mon portfolio en express, quand le client me rappelle (c'est arrivé 2 fois) pour une commande j'esquive en disant que je suis débordé. Et pour ma signature sur son site je vérifie le referer et si ça vient de son site je renvoi sur Google (si quelqu'un a envie de me contacter en ayant vu cette horreur c'est soit pour m'insulter soit parce qu'il a des goûts de chiottes, dans les 2 cas je ne veux pas en entendre parler).

Ben voilà, le problème est réglé, après un petit courrier recommandé adressé à B, ils ont dégagé mes photos de leur site...

non mais...