Propriété intellectuelle du code source

Bonjour,

J'ai une question concernant la propriété intellectuelle sur le code source...

Pour exposer mon cas, je cherchais dernièrement une fonction PHP afin d'effectuer une redirection selon le User-Agent de l'utilisateur (une redirection pour mobile autrement dit).

Je suis tombé sur un code dont les RegExp me plaisait, mais où le code était franchement redondant, et de toute manière il ne marchait pas au complet.

Alors, j'ai réécris la fonction, corrigé les bugs, changer la manière d'aller récupérer les informations et d'initialiser la fonction etc... Au final, je n'ai pour ainsi dire gardé que les RegExp écrit par l'auteur initial.

J'aurais probablement dû me poser la question suivante avant, mais bon là c'est trop tard Sur le site où j'ai trouvé le code, l'auteur réclame l'achat d'une licence pour tout usage professionnel (le prix cela dit est ridiculement élevé, surtout pour la qualité franchement très moyenne du code; et encore s'il marchait en l'état).

Étant donné que je me suis tout de même basé sur le code initial, puis-je utiliser ma version sans ennui ?

Bonjour,

Je en suis pas un experts en droit de l'informatique (peut-être devrais-tu poser ta question ici : http://www.commentcamarche.net/forum/droit-informatique-17), mais je vais tout de même te donner mon avis.

A mon avis tout dépend du pourcentage de code conservée en l'état.
Si tu as juste gardé les RegEx je ne vois aucun problème puisque celles-ci sont utilisées la plus part du temps par bon nombre de développer.

Si tu t'es uniquement inspiré de la fonction pour en écrire une nouvelle répondant à tes propres besoins je ne pense pas que cela pose problème.

Mais comme dis je peux me tromper, n'hésites pas à jeter un œil sur les forum de droit.

D'après le L112-2, les logiciels sont soumis au code de la pi, comme toute œuvre de l'esprit.
Néanmoins, la pratique est plus nuancée, et reproduire une seule ligne de code, aussi rusée soit-elle, ne constitue pas une violation de ce droit.
Par ailleurs, les algorithmes, comme les idées, ne sont pas 'protégeables' par le droit d'auteur (mais par un brevet, ou par le secret)( source )