[Creative Commons] Clause NC et pubs = Totalement incompatibles ?

Salut à tous !

J'ai une question qui me turlupine en ce moment.

Je suis en train d'aider l'admin de phpbb-france à faire le futur design du site, et puisqu'il avait besoin de quelques icônes pour un formulaire de contact, j'ai fait des recherches pour trouver des icônes sous licence CC. J'ai fini par trouver ce qu'il faut, du même pack (pour plus d'homogénéité) sur ce lien : http://www.iconfinder.com/search/1/?q=iconset:cc_mono_icon_set

Or, le hic, c'est que ces icônes ont la clause NC et je ne sais pas du tout si le placement de publicités sur le site sera prévu dans le futur, ce qui fait que je ne sais pas si c'est risqué de les utiliser, car on tend à considérer que publicités veut nécessairement dire commercial et donc, seraient incompatibles avec la clause NC.

Donc je voudrais avoir vos avis pour savoir si, même pour un site non lucratif dont les éventuels revenus ne serviraient qu'à payer les frais d'hébergement, le placement de publicités est totalement incompatible avec la clause NonCommercial ?

Merci d'avance pour les éclaircissements.

Ishimaru

EDIT : Il préfère ne pas mettre de pub, mais ça peut toujours servir pour d'autres personnes.
Modifié par IshimaruChiaki (20 Oct 2010 - 03:40)

Bonjour IshimaruChiaki, la logique voudrait qu'un organisme sans but lucratif ne soit pas une entreprise commerciale. Et un organisme sans but lucratif a tout de même besoin de fonctionner et d'avoir un minimum de revenus sans que ce soit du "commerce".

Ceci étant dit, je ne connais pas les clauses des licences CC et ma réponse se veut un simple commentaire. J'imagine que ces clauses sont parfois motifs à interprétations.

ce que moi j'avais entendu (sur deviantart dans la communauté) c'est que la clause non-commerciale interdit juste que quelqu'un qui vend ses services de graphismes (design, cartes de visites,...) puisse les utiliser.

Après c'est ce que j'en avais compris, ça peut être plus complexe que ça, mais pour autant que j'ai pu comprendre, le nc interdit bien la vente des images, même mis dans une image composée.

Hello,

Si je me souviens bien des infos glanées sur la liste Creative Commons FR, la clause non-commerciale des adaptations françaises des licences Creative Commons interdit tout usage commercial direct ou indirect, y compris l'utilisation d'oeuvres comme contenu ou illustration d'un site comportant des publicités. Même si ces publicités servent uniquement à rembourser des frais de fonctionnement.

Je ne sais pas si les licences américaines ou internationales sont aussi strictes.

On peut aussi lire:
http://wiki.creativecommons.org/DiscussionDraftNonCommercial_Guidelines
Modifié par Florent V. (21 Oct 2010 - 15:02)

Sinon, le mieux c'est d'envoyer un email au créateur, la plupart du temps, ils ignorent la différence entre direct et indirect et veulent juste éviter qu'on utilise leurs images dans des affiches ou autre sans leur reverser des droits (après tout, c'est leur création) et j'en fais partie.

Mais si tu expliques à la personne, généralement elle t'autorisera (ou elle te dira non), mais au moins ça sera plus clair.

En précision, mes informations sont justes, mais elles s'appliquent sur deviantart, site américain se référant au droit américain (tant pour le copyright que la CC).