Contrat pour bénévole avec possibilité de rémunération exeptionnelle

Bonjour à tous,

Je sais qu'il y'a des "experts" ici en contrat de travail et même si ca n'a pas de rapport avec le web je me permet de poser la question ici. On ne sait jamais. Si ca sort du contexte du forum tant pis pour moi et désolé ^^

Je suis à la recherche d'un contrat type pour un bénévol en management. Ce n'est pas sous le couvert d'une entreprise mais pour un groupe de musique.

En gros j'ai un "manager" qui cherche des dates pour nous mais j'aimerai coucher sur le papier qu'il est bien notre manager et que celui ci fait ca a titre bénévol sur son temps libre (ce n'est donc pas un contrat de travail). Néanmoins dans le cas ou le groupe pourrait être payer pour un concert j'aimerai intéréssé le manager sur ce qu'on gagne (genre un pourcentage).

Est-ce que vous sauriez ou je peux trouver des renseignements sur le sujet ? Ou un contrat type ?

Rude

Salut,

S'il y a ici quelques personnes en mesure de répondre en matière de contrats de travail, ce n'est néanmoins pas vraiment le sujet du forum, même si les demandes de ce genre s'y multiplient un peu (certainement en raison du fort référencement d'Alsa).

Je pense qu'un forum juridique dans une section liée au droit du travail te permettrait d'avoir une réponse plus professionnelle et précise à ta demande. Et les animateurs d'un tel forum sauraient t'indiquer où trouver des ressources telles que des contrats types (si cela existe sur le net).

Salut Mikachu et merci de ta réponse.

Je m'en doutais un peu mais j'ai voulu tenter ma chance

Je vais essayer de trouver un forum un peu plus approprié qu'Alsa. Mais qui ne tente rien n'a rien

Rude

bonjour,

Un bénévole ne peut avoir de 'subordination juridique' avec un ... ? employeur ?
donc pas de contrat de travail . (mon employeur , une association , vient d'être confronté a ce problème et malgré de l'argent dépensé auprès de conseillers juridique , la loi est très claire a ce sujet , le travail dissimilé peut mener au pénales .)

voici un document intéressant : http://www.cg49.fr/medias/PDF/themes/culture_sports/bdp/boite_outils/Statut et responsabilité des bénévoles.pdf

Il faut laisser tombé l'idée d'un contrat de travail ou tout ce qui pourrait y ressembler dans les termes ... voila donc un joli casse-tête .

GC

Je vois. IL faut donc que ca reste oral puisqu'en termes juridique ce serait illégal de procéder comme je l'imaginais. De toute façon un groupe de musique n'est pas une association ni même une structure. Je voulais juste esssayer de voir comment ca marchait.

Merci de ta réponse

Rude

PS : Peut on continuer à en discuter s'il y'a d'autre réponse ou dois-je fermer le sujet vu que ce n'est pas le but d'alsa de discuter de ce genre de choses ?
Modifié par ffwrude (07 Jul 2010 - 14:31)