Je confirme Yamo et rajoute que : c'est un nid à emmerde, pour vous comme pour votre client si aucune cession n'est prévue explicitement et en détail.
Vous pourriez vous dire que sans contrat de cession/licence le client aura de toutes façons tort quel que soit l'usage qu'il fait et donc que vous êtes blindés légalement, mais le client lui opposera rapidement que la prestation impliquait un contrat de cession non écrit implicite.
Même si la justice est très protectrice pour l'auteur, il est tout à fait réaliste de penser que si c'est un logo qui avait dès le départ destination à être mis sur son site web (par exemple), que vous le saviez et que vous l'avez réalisé/livré à cet usage, il pouvait y avoir un contrat de cession non écrit de réalisé (le papier et la signature sont là pour acter ce qui est contracté, le contrat existe même sans ça).
Sauf qu'après il faudra déterminer les usages et les contreparties de ce contrat implicite, et là c'est forcément des batailles dont le résultat n'est pas toujours clair. Est-ce qu'il était clair que le site pouvait être international ? que les droits courent toujours malgré une refonte du site ? que le logo pouvait ensuite être utilisé sur des communications web autres que le site lui même ? sur des communications hors web ? adapté à d'autres usages ?
Pire, en tant que professionnel et auteur vous saviez ceci (ou vous auriez du le savoir, ce qui revient au même). Ne pas avoir fait de contrat pourrait être vu comme un manque au devoir de conseil, voire comme une volonté d'arnaquer le client (vous saviez que c'était indispensable, pas lui, et vous avez volontairement omis la chose pour pouvoir en discuter les termes plus tard) ou une prestation incomplète.
Je ne dis certainement pas que c'est ainsi que ce sera tranché, mais au moins vous aurez des emmerdes, vous risquez de devoir aller devant le juge, et si vous avez tort il est possible que ce soit vous qui serez redevable vis à vis de votre client (en imaginant le pire).
Je me proposerai de contredire Yamo une dernière fois : Ca n'implique pas de faire de vous un professionnel du droit (vu que comme vous avez vu, avoir des bases de droit et avoir connaissance du CPI n'implique pas qu'on soit d'accord sur tout
. Par contre ça implique de prendre conseil auprès de l'un d'eux pour qu'il vous rédige les clauses, voire qu'il vous accompagne régulièrement sur ce genre de questions. Et franchement, si vous touchez un minimum la question des droits d'auteurs, avoir une personne attitrée pour gérer ces questions est loin d'être de l'argent jeté par la fenêtre, c'est aussi indispensable qu'un comptable.
(disclaimer : ceci est un point de vue de non-professionnel du droit, donc aucune garantie n'est donnée, et je peux me tromper du tout au tout, et c'est justement pour ça qu'il est indispensable d'avoir un vrai contrat de conseil avec quelqu'un contre qui vous pouvez vous retourner)
