Bonjour,
Beaucoup d'approximations dans ce sujet donc je me permet de corriger :
a écrit :
"Dans nos pays, toute création (dans ce cas webdesign) est protégée par les droits d'auteurs, pour autant qu'on puisse prouver être le créateur."
Non c'est protégé dans tous les cas par le droit d'auteur sans conditions. Prouver qu'on en est le créateur sert "juste" à revendiquer personnellement la jouissance du droit en question.
a écrit :
"Je le re-crée de toute pièce, sans reprendre aucune image ou ligne de code, mais il ressemble comme deux goutes d'eau au site existant. Suis-je dans mon droit ?"
Non c'est une contrefaçon pure et simple, et le fait d'avoir "recréé" les fichiers revient exactement au même que si tu avais pris ceux d'origine.
Même régime pour les éléments "modifiés" (photos retouchées, décalquées ou filtrées par exemple).
Une oeuvre originale est la première à être matérialisée dans laquelle transparaît la personnalité de l'auteur.
Si tu crées une oeuvre dans laquelle transparaît la personnalité d'un autre auteur (en deux mots, si un autre reconnait son travail dans le tiens) il peut être légitimé à porter plainte pour contrefaçon.
a écrit :
"Pourrais-je inscrire "Tous droits réservés" bien que le site soit pratiquement complètement inspiré d'alsacréation ?"
Ecrire "Tout droit réservé" n'est qu'un rappel de l'état de la Loi. Qu'on l'écrive ou non ne change rien légalement.
Si tu plagies un site, tu seras dans l'illégalité que tu marques ça ou pas dessus (au pire, ça peut être une circonstance aggravante car tu pourras même plus tenter une défense - déjà fragile - à base de "je sais pas ce qu'est le droit d'auteur")
Si ton site est bien ta création, il sera protégé que tu marques ça ou pas dessus.
a écrit :
"D'où la question, dans quelle mesure peut-on s'inspirer d'un webdesign existant tout en restant dans la légalité ?"
Dans la mesure de l'inspiration.
Il faut faire jouer son bon sens et son honnêteté intellectuelle.
En réalité, la frontière n'est pas si floue ou du moins, les cas où la questions se pose VRAIMENT son rares.
Dans l'exemple que tu nous décris, tu sais très bien toi-même que c'est une pure copie.
En réflechissant un peu il est facile de tirer ce genre de conclusion pour la plupart des cas.
Et pour les cas limites, c'est le juge saisi par le plaignant qui décide, quitte à faire intervenir des experts.
a écrit :
"Si par contre tu reprend un élément (disons le look menu) pour l'intégrer dans un ensemble totalement différent alors c'est de l'inspiration."
Pas du tout.
La contrefaçon est strictement la même que la copie soit complète ou partielle, c'est d'ailleurs écrit texto dans le CPI.
Ce n'est pas une question de "bout", c'est une question de personnalité et de caractère original (au sens du CPI là-encore, que vous devez tous avoir lu du moins j'espère)
a écrit :
"Tout le contenu d'un site Internet, images, texte, vidéos, codes etc, son protéger par les droits d'auteurs, mais le site en lui même n'es pas protéger par les droits d'auteurs, bref le contenue oui le conteneur non.
C'est les textes Suisse et Allemand, à voir ce que sa dit en France."
En France un site internet est une oeuvre multimedia originale à part entière. Il est protégé dans son ensemble autant que son protégées chacune de ses parties.
Je serais étonné que ce soit différent dans les autres payes que tu cites, car ça n'aurait pas grand sens en réalité. La plupart des oeuvres sont composées d'éléments distincts, ça n'empêche pas d'être des oeuvres. Sinon, en suivant ton exemple : un fim est composé d'un scénario, d'images, d'une mise en scène et d'une musique, chacun serait protégé mais le film non.... on voit bien que ça tient difficilement la route.
Après je ne suis pas spécialiste du droit étranger donc je n'affirme rien. Mais bon.
a écrit :
"Le problème se situe au niveau du code qui, s'il est absolument révolutionnaire (mais du genre, vraiment nouveau), peut éventuellement (et encore c'est bancal) être protégé par droits d'auteur."
L'aspect "révolutionnaire" d'une création n'entre pas en compte dans son caractère original légal, pas plus que sa destination, sa qualité ou son mérite.
Encore une fois, faites bien attention à ne pas prendre le terme "original" au sens commun (synonyme de "novateur"). Ici (dans le CPI) "original" veut dire "première fois à être matérialisé tel quel".
a écrit :
"Le concept d'un site peut également être protégé, mais là encore c'est assez bancal."
Non c'est pas bancal du tout : un concept, une idée, ne peut PAS être ni protégé ni déposé. Seule une oeuvre de l'esprit, c'est à dire une MATERIALSIATION (finie ou pas) d'une idée ou d'un concept est protégée par le droit d'auteur.
C'est pour ça part exemple que si vous créez une oeuvre en suivant les recommandations et idées de votre client, même très précises, vous restez le seul auteur du résultat.
Par contre s'il commence à donner des croquis ou esquisse, il pourra prétendre à sa part du droit d'auteur sur la création graphique.
Le droit d'auteur est loin d'être aussi "bancal" qu'on le lit un peu partout, il est au contraire plutôt très précis et en tout cas extrêmement protecteur. La réalité c'est que les créatifs (illustrateurs, graphistes, mais aussi développeurs) font rarement l'effort d'apprendre les bases de ce droit fondamental et en concluent donc par paresse que c'est "compliqué" ou tordu.
C'est pourtant un concept que devrait maîtriser à la perfection n'importe quel professionnel de la création, qui vit par et pour son droit d'auteur. Malheureusement on en est loin.
Pour ceux que ça intéresse, tout est expliqué dans ce livre avec pas mal d'autres choses >>
http://www.profession-graphiste-independant.com/
A+
Modifié par _yamo (21 May 2010 - 16:40)
