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Bonjour à tous,

Je me pose une question. Dans quelle mesure peut-on s'inspirer d'un webdesign existant tout en restant dans la légalité ?

Je m'explique. Dans nos pays, toute création (dans ce cas webdesign) est protégée par les droits d'auteurs, pour autant qu'on puisse prouver être le créateur. Cependant, comme beaucoup, si pas pratiquement tout le monde, lorsque je crée un webdesign je m'inspire de contenus existants. D'ailleurs de nombreux sites "référencient" les plus belles réalisations pour s'en inspirer.

Imaginons que je souhaite créer un design pour mon site, et que celui d'alsacréation me plaise particulièrement. Je le re-crée de toute pièce, sans reprendre aucune image ou ligne de code, mais il ressemble comme deux goutes d'eau au site existant. Suis-je dans mon droit ? Pourrais-je inscrire "Tous droits réservés" bien que le site soit pratiquement complètement inspiré d'alsacréation ?

D'où la question, dans quelle mesure peut-on s'inspirer d'un webdesign existant tout en restant dans la légalité ?

Merci d'avance de vos réponses

Séb'
Bonjour,

C'est une question difficile.

Pour l'exemple que tu donne, même si tu recréé les images de toute pièce, si le résultat est le même c'est du plagiat. Si par contre tu reprend un élément (disons le look menu) pour l'intégrer dans un ensemble totalement différent alors c'est de l'inspiration.

La limite entre inspiration et plagiat est vraiment difficile à cerner, mais je pense qu'à partir du moment où l'on peut reconnaitre un design comme étatn celui d'un autre site, c'est que l'on est passé du côté plagiat. Un design doit conserver une part de la personalité de son auteur.

En art, toute création s'inspire d'une autre, donc les clins d'oeil et les éléments ponctuels similaires sont "normaux", il faut juste s'avoir s'arrêter dans l'inspiration.

ps. : J'ai déplacé ton sujet dans le Bar.
Merci de tes réponses, la frontière entre le plagiat et le non plagiat est effectivement assez difficile à limiter...
En gros, tant qu'on copie pas trop c'est pas de la copie en somme...
Bonjour,

Après avoir jeter un petit coup d'œil dans les lois en matière de droits d'auteurs, voilà le résultât :

Tout le contenu d'un site Internet, images, texte, vidéos, codes etc, son protéger par les droits d'auteurs, mais le site en lui même n'es pas protéger par les droits d'auteurs, bref le contenue oui le conteneur non.

C'est les textes Suisse et Allemand, à voir ce que sa dit en France.
Modérateur
Je parlais du "s" d'alsacreations que tu as sauvagement assassiné sous nos yeux effarés! Clic sur le lien que j'ai donné!
3arly3F a écrit :
Bonjour,

Après avoir jeter un petit coup d'œil dans les lois en matière de droits d'auteurs, voilà le résultât :

Tout le contenu d'un site Internet, images, texte, vidéos, codes etc, son protéger par les droits d'auteurs, mais le site en lui même n'es pas protéger par les droits d'auteurs, bref le contenue oui le conteneur non.

C'est les textes Suisse et Allemand, à voir ce que sa dit en France.
Euh... oui mais non, le design est totalement protégé ! Et heureusement...

Le problème se situe au niveau du code qui, s'il est absolument révolutionnaire (mais du genre, vraiment nouveau), peut éventuellement (et encore c'est bancal) être protégé par droits d'auteur. Le concept d'un site peut également être protégé, mais là encore c'est assez bancal.
Bonjour,

Beaucoup d'approximations dans ce sujet donc je me permet de corriger :


a écrit :
"Dans nos pays, toute création (dans ce cas webdesign) est protégée par les droits d'auteurs, pour autant qu'on puisse prouver être le créateur."


Non c'est protégé dans tous les cas par le droit d'auteur sans conditions. Prouver qu'on en est le créateur sert "juste" à revendiquer personnellement la jouissance du droit en question.

a écrit :
"Je le re-crée de toute pièce, sans reprendre aucune image ou ligne de code, mais il ressemble comme deux goutes d'eau au site existant. Suis-je dans mon droit ?"


Non c'est une contrefaçon pure et simple, et le fait d'avoir "recréé" les fichiers revient exactement au même que si tu avais pris ceux d'origine.
Même régime pour les éléments "modifiés" (photos retouchées, décalquées ou filtrées par exemple).
Une oeuvre originale est la première à être matérialisée dans laquelle transparaît la personnalité de l'auteur.
Si tu crées une oeuvre dans laquelle transparaît la personnalité d'un autre auteur (en deux mots, si un autre reconnait son travail dans le tiens) il peut être légitimé à porter plainte pour contrefaçon.

a écrit :
"Pourrais-je inscrire "Tous droits réservés" bien que le site soit pratiquement complètement inspiré d'alsacréation ?"


Ecrire "Tout droit réservé" n'est qu'un rappel de l'état de la Loi. Qu'on l'écrive ou non ne change rien légalement.
Si tu plagies un site, tu seras dans l'illégalité que tu marques ça ou pas dessus (au pire, ça peut être une circonstance aggravante car tu pourras même plus tenter une défense - déjà fragile - à base de "je sais pas ce qu'est le droit d'auteur")
Si ton site est bien ta création, il sera protégé que tu marques ça ou pas dessus.

a écrit :
"D'où la question, dans quelle mesure peut-on s'inspirer d'un webdesign existant tout en restant dans la légalité ?"


Dans la mesure de l'inspiration.

Il faut faire jouer son bon sens et son honnêteté intellectuelle.
En réalité, la frontière n'est pas si floue ou du moins, les cas où la questions se pose VRAIMENT son rares.
Dans l'exemple que tu nous décris, tu sais très bien toi-même que c'est une pure copie.
En réflechissant un peu il est facile de tirer ce genre de conclusion pour la plupart des cas.
Et pour les cas limites, c'est le juge saisi par le plaignant qui décide, quitte à faire intervenir des experts.



a écrit :
"Si par contre tu reprend un élément (disons le look menu) pour l'intégrer dans un ensemble totalement différent alors c'est de l'inspiration."


Pas du tout.
La contrefaçon est strictement la même que la copie soit complète ou partielle, c'est d'ailleurs écrit texto dans le CPI.
Ce n'est pas une question de "bout", c'est une question de personnalité et de caractère original (au sens du CPI là-encore, que vous devez tous avoir lu du moins j'espère)


a écrit :
"Tout le contenu d'un site Internet, images, texte, vidéos, codes etc, son protéger par les droits d'auteurs, mais le site en lui même n'es pas protéger par les droits d'auteurs, bref le contenue oui le conteneur non.

C'est les textes Suisse et Allemand, à voir ce que sa dit en France."


En France un site internet est une oeuvre multimedia originale à part entière. Il est protégé dans son ensemble autant que son protégées chacune de ses parties.
Je serais étonné que ce soit différent dans les autres payes que tu cites, car ça n'aurait pas grand sens en réalité. La plupart des oeuvres sont composées d'éléments distincts, ça n'empêche pas d'être des oeuvres. Sinon, en suivant ton exemple : un fim est composé d'un scénario, d'images, d'une mise en scène et d'une musique, chacun serait protégé mais le film non.... on voit bien que ça tient difficilement la route.
Après je ne suis pas spécialiste du droit étranger donc je n'affirme rien. Mais bon.


a écrit :
"Le problème se situe au niveau du code qui, s'il est absolument révolutionnaire (mais du genre, vraiment nouveau), peut éventuellement (et encore c'est bancal) être protégé par droits d'auteur."


L'aspect "révolutionnaire" d'une création n'entre pas en compte dans son caractère original légal, pas plus que sa destination, sa qualité ou son mérite.
Encore une fois, faites bien attention à ne pas prendre le terme "original" au sens commun (synonyme de "novateur"). Ici (dans le CPI) "original" veut dire "première fois à être matérialisé tel quel".

a écrit :
"Le concept d'un site peut également être protégé, mais là encore c'est assez bancal."


Non c'est pas bancal du tout : un concept, une idée, ne peut PAS être ni protégé ni déposé. Seule une oeuvre de l'esprit, c'est à dire une MATERIALSIATION (finie ou pas) d'une idée ou d'un concept est protégée par le droit d'auteur.
C'est pour ça part exemple que si vous créez une oeuvre en suivant les recommandations et idées de votre client, même très précises, vous restez le seul auteur du résultat.
Par contre s'il commence à donner des croquis ou esquisse, il pourra prétendre à sa part du droit d'auteur sur la création graphique.

Le droit d'auteur est loin d'être aussi "bancal" qu'on le lit un peu partout, il est au contraire plutôt très précis et en tout cas extrêmement protecteur. La réalité c'est que les créatifs (illustrateurs, graphistes, mais aussi développeurs) font rarement l'effort d'apprendre les bases de ce droit fondamental et en concluent donc par paresse que c'est "compliqué" ou tordu.
C'est pourtant un concept que devrait maîtriser à la perfection n'importe quel professionnel de la création, qui vit par et pour son droit d'auteur. Malheureusement on en est loin.

Pour ceux que ça intéresse, tout est expliqué dans ce livre avec pas mal d'autres choses >> http://www.profession-graphiste-independant.com/

A+
Modifié par _yamo (21 May 2010 - 16:40)
C'est exactement sa, c'est bancal!

Si maintenant je reproduit le Site d'Alsacréation(S), mes propres image, mon code etc... Mais pratiquement la même identité visuel, tu te vois devant un tribunal à porter plainte?

A mon avis c'est pas gagner, et je ne parle même pas des maigres sommes que sa va couter, moi aussi quand j'ai lu le texte (contenu oui conteneur non) le premier mot qui m'es venu à l'esprit "tordu" ou bancal sa sonne mieux.

Après à mon humble avis, reproduire le design d'un site, surtout si il est connu, sa fait pas très pro voir même Smiley nut

Pour ce qui est de l'inspiration, je pense quand même que c'est un mélange de tout ce qu'on vois sur Internet non?

@_Yamo, là je ne suis pas d'accord j'ai bien lu le texte concernant les sites sur Internet, il est claire sur ce point, je suis pas au taf mais je mettrais l'article en question demain.

Sans conter certaines exceptions dans des républiques bannières, d'autre part les violations de brevet, marque, droits d'auteur etc... Son des procès particulièrement couteux, on parle d'ailleurs d'un minimum de 50 000€
Modifié par 3arly3F (21 May 2010 - 16:43)
a écrit :
C'est exactement sa, c'est bancal!


Ne le prenez pas mal, mais j'ai juste une question :

Combien d'entre vous, dans la présente discussion, on déjà lu le Code la Propriété Intellectuelle (au moins le premier "livre"), avant de déclarer que le droit est "bancal" ?


a écrit :
Si maintenant je reproduit le Site d'Alsacréation(S), mes propres image, mon code etc... Mais pratiquement la même identité visuel, tu te vois devant un tribunal à porter plainte?

A mon avis c'est pas gagner,


Ma collègue de "bureau", auteur-réalisatrice de reportages vidéo, vient de trainer en justice un confrère qui avait "reproduit" pour un autre client un de ses reportages : même script, mêmes cadrage, même montage, mêmes interviews.
Laisse-moi te dire que c'est surtout pour l'autre type que c'est "pas gagner", et qu'il a de bonnes chance de se retrouver sur la paille.
Après avoir fait le con genre "c'est pas moi" pendant quelques semaines il vient d'ailleurs enfin de prendre un avocat qui lui a conseillé de trouver un accord amiable avec mon amie avant que la procédure arrive à son terme, parce qu'il n'a absolument aucune chance sinon.
Ma collègue sur les conseils de son propre avocat réclame 10.000 euros.
Et encore heureusement pour le type, ce n'étaient que des reportages à diffusion interne.

Encore une fois, les choses ne sont pas bancales et ce qu'on appelle le "flou" est surtout de l'ignorance la plupart du temps.
Modifié par _yamo (21 May 2010 - 16:49)
je ne suis pas sûr de m'être bien fait comprendre.
je suis indépendant, l'amie qui partage mon bureau aussi.
celui qu'elle attaque est également un indé, ou une SARL je sais pas, mais c'est pas un type qu'on connait pas d'avant.
Modifié par _yamo (21 May 2010 - 17:27)
Modérateur
Ah ok, je pensais que vous étiez tous des collègues dans cette histoire. D'où mon étonnement. C'est le collègue et le confrère qui m'a porté à confusion. Heureusement!
Administrateur
3arly3F a écrit :
C'est les textes Suisse et Allemand, à voir ce que sa dit en France.

Tu crois que je peux copier le design de nestle.ch/.com et j'aurai pas une armée d'avocats sur le dos ?

_yamo a écrit :
Le droit d'auteur est loin d'être aussi "bancal" qu'on le lit un peu partout, il est au contraire plutôt très précis et en tout cas extrêmement protecteur. La réalité c'est que les créatifs (illustrateurs, graphistes, mais aussi développeurs) font rarement l'effort d'apprendre les bases de ce droit fondamental et en concluent donc par paresse que c'est "compliqué" ou tordu.
C'est pourtant un concept que devrait maîtriser à la perfection n'importe quel professionnel de la création, qui vit par et pour son droit d'auteur. Malheureusement on en est loin.

Si quelqu'un conclut que c'est pas compliqué, je vais avoir du mal à le croire

3arly3F a écrit :
Si maintenant je reproduit le Site d'Alsacréation(S), mes propres image, mon code etc... Mais pratiquement la même identité visuel, tu te vois devant un tribunal à porter plainte?
Se faire copier par un concurrent dont c'est également le métier de vendre des sites web ? Tu crois que les gérants d'alsacreations.fr vont te laisser profiter de ta contrefaçon sans réagir ? Smiley eek
Dépenser X 000 € quand tu es certain d'en récupérer le double, t'inquiète on se cotisera Smiley ravi
3arly3F a écrit :
Après à mon humble avis, reproduire le design d'un site, surtout si il est connu, sa fait pas très pro voir même Smiley nut
Et puis choisir comme victime un site connu, c'est super malin : tu peux être sûr qu'aucun webdesigner francophone ne le remarquera et n'ira nous le signaler via notre page Contact et quand nous en parlerons, le contrefacteur ne sera pas catalogué comme personne malhonnête et à éviter par la moitié de la profession, naaaan Smiley cligne
a écrit :
Si quelqu'un conclut que c'est pas compliqué, je vais avoir du mal à le croire


il y a une différence entre compliqué, ce qui se discute, et bancal, ce qui est faux.

le problème en outre c'est qu'avant de conclure que c'est ci ou ça, la plupart des gens n'essaient même pas de comprendre.

on est une profession de routiers qui rouleraient sans connaître le code de la route parce que c'est "trop compliqué".
Administrateur
Oui ou "je comprend pas comment ça marche donc c'est de la magie" Smiley lol

Pour bancal (et le reste de ton message) tu as parfaitement raison. C'est extrêmement codifié.
Mais n'empêche que ceux dont c'est le métier ont besoin de quelques années d'études et d'expérience ... et les pédagogues sont rares quand il s'agit de l'expliquer à un noob dans mon genre.
Et puis, tous autant que vous êtes ou presque, vous avez appris le CSS.
Et bien pour m'être frotté aux deux je peux vous dire que le droit d'auteur dans son usage commun est largement moins compliqué.

Son problème n'est donc pas là, car il n'est ni compliqué ni simple, mais s'apprend, comme tout le reste.
Le problème est plutôt dans le fait que la plupart des gens le considèrent comme accessoire voire inutile et ne sont donc pas prêts à faire cet effort, ce qui est un tort pour un professionnel de la création, car c'est en réalité aussi stratégique que ses connaissances techniques ou autre, rien qu'au niveau de l'argent (même si pas seulement).

Au cours de ma première année en freelance, et presque à mon premier client, j'ai été victime d'une exploitation non autorisée dont j'estime aujourd'hui les droits à 8 ou 10 000 euros environ. A l'époque j'y connaissais rien, donc j'ai rien dit, et aujourd'hui je l'ai dans le cul parce que le délai de prescription pour ce type de délit est de 5 ans.
Depuis, j'ai fait des progrès et il m'arrive fréquemment de négocier des extensions de droits d'exploitation de plusieurs milliers d'euros pour de simples bannières Flash par exemple.

A votre avis, combien d'argent perdez-vous tous les ans par ignorance de ces principes ?

Et je précise que je ne m'adresse pas qu'aux indépendants, mais aussi aux salariés, qui ont contrairement aux idées reçues exactement les mêmes prérogatives sur leurs créations. Smiley smile
a écrit :
et les pédagogues sont rares quand il s'agit de l'expliquer à un noob dans mon genre.


oui surtout dans les écoles, et c'est bien le souci.
mais avec Internet aujourd'hui l'info est accessible.

vous pouvez par exemple vous mettre à jour sur les bases en quelques dizaines de minutes ici
>> http://kitdesurvie.metiers-graphiques.fr/001_droit-auteur.html

et sinon pour aller plus loin il y a le bouquin linké plus haut.

c'est moi qui a écrit l'ensemble. ça prend du temps, mais c'est à la hauteur des lacunes des créatifs d'aujourd'hui...
d'autres sites et forums donnent de très bons conseils : infostratèges, 1dcafe, kob-one etc...
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