Copyright sur un site web [Résolu]

Bonjour,

J'ai une question qui me tracasse depuis quelques jours alors j'ai décidé de vous la soumettre!
Je suis me suis "inspiré" de quelques éléments du site Alsacreations.fr pour développer un site web.

Voici autrement dit ce que j'entends par "inspiré":

-je n'ai repris (logique, mais bon je le précise quand même) AUCUN des éléments du site web (images,styles,texte,etc...)
-le sujet traité par mon site n'a strictement aucun rapport avec l'informatique, le design, les standards, etc...
-Tous les éléments graphiques ont été créés par mes soins et ne sont PAS similaires aux éléments graphique du site Alsa (par ex. pas de logo en forme de fleur, pas de demoiselle entourée de pommes sur la page d'accueil , pas de feuilles ou d'éléments qui "sortent" du site, etc...)
-les couleurs sont totalement différentes (rouge dominant, ni vert ni jaune ni orange...)

En fait, je me suis inspiré de la STRUCTURE des éléments, autrement dit:
- j'ai un header principal (comme n'importe quel site web et totalement différent de celui d'Alsa)
- un sous-header avec un "dicton" à gauche (genre Asla) et un menu à droite sous forme de boîtes (genre Alsa) (les boites sont bien entendu différentes de celles d'Alsa, il y en a 4, les arrondis sont différents, taille différente, contenu différent, couleurs différentes, pas de "1,2,3", etc...).
- en suite, pour le contenu, ma page dispose également d'une colonne principale et d'une colonne à droite, plus petite, qui fait office de sous-menu.
- je finis par un footer (comme n'importe quel site web et totalement différent de celui d'Alsa)

La fonte utilisée est la même ("Trebuchet MS", Verdana, Arial, sans-serif) mais le style est bien entendu différent!

Voilà, donc ma question serait de savoir si cela est considéré comme du copyright.
Je pense que ce sujet pourra être utile à d'autres personnes qui pourrait se poser les mêmes questions.

Je tiens à préciser que le site n'est pas en ligne, qu'il est en cours de développement et que j'ai repris la même structure (header, sous-header, colonne à droite, footer) car elle correspondait à mes besoins.
Quant au menu sous forme de boîte et le dicton à gauche je trouvais ça sympa. Mmmmhhh ça, c'est peut être du copyright ?!

Je suis ouvert à toutes discussions et je modifierai mon site en conséquence .

Merci pour vos conseils, recommandations, etc...

Brisbie.
Modifié par brisbie (13 Sep 2007 - 15:37)

Je viens de lire le poste publiant cette image:
http://blog.alsacreations.com/images/alsa-cookr.jpg

Je suis rassuré par le fait que mon site n'a rien à voir avec ça.
En tout cas, selon moi, l'image ci-dessus est une véritable copie d'Alsa, sur tous les points...

Est-ce que je pourrais envoyer un screenshot au webmaster d'Alsa ou à un modérateur pour qu'il me dise ce qu'il pense de mon site (niveau copyright)
?

Merci beaucoup!!!

Brisbie.

Bonjour Brisbie,

Pour commencer, c'est tout à ton honneur de se poser cette question.

Pour le reste vu la description que tu donne de ton site, tu semble en effet t'être inspiré uniquement de la structure globale du site et non de son design.

Je ne pense sérieusement pas qu'il y ait de problème de copyright au niveau de la structure.

Au pire, si tu as vraiment un doute, tu peux mettre un lien dans le pied de page du genre : Structure du site inspirée du site alsacreations.fr.

brisbie a écrit :
Est-ce que je pourrais envoyer un screenshot au webmaster d'Alsa ou à un modérateur pour qu'il me dise ce qu'il pense de mon site (niveau copyright) ?

Ça serait effectivement la meilleure chose à faire. Pour cela: contact AT alsacreations.fr
À la rigueur, tu peux me l'envoyer en copie (voir mon mail ci-dessous ou sur mon profil). Je pense que ça ne gênera pas Raphaël, et je connais un peu le sujet (le droit d'auteur, pas le copyright qui en est un «équivalent» anglo-saxon).

Hello Brisbie,

Tout d'abord bienvenue ici et merci pour ton email et le design que tu m'as envoyé.

Je te confirme qu'il y'a des inspirations au niveau des positionnement de tous les éléments (header, menu, contenu, etc.) mais je te rassure : il n'y a strictement aucune copie de l'original

Bonjour Raphael,

Très bien, c'est noté!
Merci pour ta réponse

Merci à tous.

Brisbie

Salut,

Tu considères que ce sujet est [Résolu] ?

oui

hello, hello...

A propos, y'a a t-'il une réél notion de copyright dans notre beau pays ?

Je veux dire cette petite phrase très jolie que nous posons tous ici est la à t-elle la moindre valeure juridique ?

Merci à vous.

Salut,

La petite phrase n'a aucune portée... Ce qui compte, c'est si tu en es l'auteur ou non.

ernstein a écrit :
Je veux dire cette petite phrase très jolie que nous posons tous ici est la à t-elle la moindre valeure juridique ?

Tu veux dire la mention «Copyright Trucmuche»? Elle n'a aucune valeur juridique. Sa portée est essentiellement informative/pédagogique.

Il me semble que depuis les années 70 c'est le cas aussi aux États-Unis. Même si là-bas le mot «copyright» a un sens vis-à-vis de la loi, ce n'est pas le fait de l'apposer sur une oeuvre qui en permet la protection.

Je vous suis, mais du coup, je me demande dans quelle conditions il est possible de protéger sont travail ?

Exemple, comment prouver que tu es l'auteur de tel ou tel design ?

ernstein a écrit :
Exemple, comment prouver que tu es l'auteur de tel ou tel design ?

Dépôt chez notaire, dépôt en ligne avec signature électronique, enveloppe Soleau, envoi à soi-même en courrier recommandé à conserver scellé, etc.
De nombreux sites web recensent ces moyens.

À noter qu'il s'agit ici d'être en mesure de prouver l'antériorité de la possession de l'oeuvre (j'avais cet oeuvre avant machin, donc j'en suis l'auteur). Il y a bien entendu d'autres aspects pour la protection des droits d'auteur, qui ont trait notamment à ta force de frappe juridique. C'est-à-dire: à ta capacité de faire (et financer) un procès en contrefaçon si besoin.