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Le Bar du forum

Bonjour à tous,

Voilà, je ne savais pas où poster, je suis super fan d'alsacreations, et j'ai fait comme c'est écrit : si je ne suis pas sûr, je poste ici.

Donc.

Je réalise des sites pour des clients, et je suis face au problème suivant : un ami a réalisé un site assez conséquent avec une agence, et voudrait maintenant me le confier, n'etant pas totalement satisfait du travail effectué.
Il n'a signé aucun contrat d'aucune sorte. Il se trouve face à deux problèmes :

- Le prestataire veut lui vendre certaines sources en flash (menu et lecteur MP3) ... pour le prix du site.
- L'agence est propriétaire du nom de domaine, mon ami ne peut donc pas le transferer sans leur accord.

Précision : j'ai tous les accès : BDD, FTP, manager de l'hébergement.

Voici mes questions :

- Que pensez vous du fait de vouloir vendre les sources (à un prix prohibitif) ?
- Mon ami me semble un peu pieds et poings liés, voyez-vous un moyen raisonnable pour qu'il puisse changer de prestataire sans y laisser sa chemise?

Merci d'avance pour vos avis neutres et éclairés.
Bonjour,

a écrit :
un ami a réalisé un site assez conséquent avec une agence, et voudrait maintenant me le confier, n'etant pas totalement satisfait du travail effectué.


Ta formulation est ambigüe, ton ami est bien l'éditeur du site et en a confié la réalisation à une agence sans contrat Smiley eek .

Mon avis:

-Pour les sources flash et autres prestations, ne pas les reprendre si tu dois les refaire.
-Un agence ne devrait pas avoir la propriété du nom de domaine, mais être contact technique. Se renseigner sur ce point. Surtout si la-dîtes agence opère sans contrat, c'est bizarre.

Ton ami et son projet sont gérées sous quelle forme, c'est un particulier, une société, une association, une collectivité etc. ?

Le plus important est de récupérer la pleine propriété du nom de domaine pour ton ami sans chantage financier et de sauvegarder toutes les données de la BDD et du FTP.
Mon ami est directeur d'une agence artistique. Il s'agit du site de l'agence.

Pour le flash, je peux refaire, donc pas de problème. Je le ferais même à l'oeil avec le plaisir de le tirer des griffes du loup.

Pour le nom de domaine, s'ils ne veulent pas le transferer, que faire? Smiley ohwell

J'ai déjà récuperé la BDD et tout le php, javascript, etc.

Par contre, en imaginant qu'on change de nom de domaine, j'ai peur d'être accusé de plagiat!! ne faudrait-il pas changer aussi la conception graphique?
migli a écrit :
Pour le nom de domaine, s'ils ne veulent pas le transferer, que faire? Smiley ohwell

Le nom de domaine, c'est le nom de l'agence? Ce nom a été déposé comme marque?

Réalisation de l'agence sans contrat: le client a payé mais sans faire de contrat? Il y a des devis et factures?

migli a écrit :
j'ai peur d'être accusé de plagiat!!

De plagiat, non. Mais de contrefaçon, c'est tout à fait possible.

La situation me semble embrouillée. Là, il faudrait prendre un conseil juridique (avocat conseil spécialisé en propriété intellectuelle), pour avoir une idée claire de ce qui peut être fait ou pas.
petite précision, j'ai peur de ne pas avoir été clair : mon ami est directeur d'une agence artistique. Son prestataire est une agence-web.

a écrit :
Le nom de domaine, c'est le nom de l'agence? Ce nom a été déposé comme marque?


le nom de domaine, c'est "agence-nomdel'agence.com", donc ce n'est pas une marque.

a écrit :
le client a payé mais sans faire de contrat? Il y a des devis et factures?


Il y a des factures, c'est tout ce que je sais.

Le fait que l'agence web se soit déclarée titulaire du domaine est il légal?
Si on pouvait changer le nom du titulaire, ça arrangerait bien des problèmes.
migli a écrit :

Le fait que l'agence web se soit déclarée titulaire du domaine est il légal?
Si on pouvait changer le nom du titulaire, ça arrangerait bien des problèmes.


C'est un peu le soucis s'il n'y a pas de contrat, mais peut-être le devis fait-il mention de l'achat d'un nom de domaine par l'agence web, dans tous les cas celle-ci ne devrait être que contact technique, quelques soient les pratiques des agences web (tu as fait une recherche WHOIS j'imagine).

Le plus sûr comme le rappelle Florent c'est de s'adresser à un professionnel du droit, si aucune solution amiable n'est possible.

ps: même avec des amis il faut en tout état de cause s'assurer que tu as bien tous les éléments en main Smiley cligne
oui, j'ai regardé sur le whois, c'est l'agence-web qui est propriétaire.

Pour l'instant la situation ne s'est pas envenimmée, mais j'essaie juste d'aider mon ami. Je vais simplement le renseigner sur ce que je peux, et me faire ensuite petit petit.

Il a un avocat, je pense qu'il devra le contacter.

Merci sincèrement pour tout.