[résolu]Reprendre un illustration d'un point de vue juridique

Bonjour,

j'aimerais savoir s'il était possible de refaire (complètement) une illustration (de type technique, pièce mécanique). Est-ce que le simple fait de lui rajouter des éléments et/ ou d'en modifier les couleurs est suffisant pour ne pas être jugé comme plagiat ?

merci,
Modifié par albius (04 Jul 2007 - 09:25)

albius a écrit :
Est-ce que le simple fait de lui rajouter des éléments et/ ou d'en modifier les couleurs est suffisant pour ne pas être jugé comme plagiat ?

Non.

Tu as une image, en l'occurrence un dessin technique. Ce dessin est une oeuvre, pour laquelle une ou plusieurs personnes (physiques et/ou morales) détiennent des droits, notamment :
- des droits moraux ;
- des droits patrimoniaux (exclusivité sur l'exploitation de l'oeuvre).

Si tu n'es pas détenteur des droits, c'est à dire si tu n'es pas l'auteur de l'oeuvre et que l'auteur ne t'a pas cédé des droits sur l'oeuvre, tu n'es pas censé réutiliser l'oeuvre, ni telle quelle ni modifiée.

Bonjour,

Je me doutais un peu de cette réponse... merci!