Comment culture.gouv supporte les petits sites éducatifs

Jour ! (Je vous le souhaite bon mais il ne l'est pas !)

Excusez d'avance !

Je suis en colère alors je viens boire un coup ici pour oublier !

Gnnniii !

Construisant un site éducatif à but non commercial sur les techniques du portrait, je souhaite reproduire sur ce site quelques images exemplaires du genre glanées ça et là sur d'autres sites de qualité.

Hyperscrupuleux en matière de propriété artistique et littéraire, je demande toujours les autorisations nécessaires que j'obtiens d'ailleurs en général par retour de courrier.

Je m'y recolle à l'occasion d'une petite image (144x150px) vue sur un site que je ne nommerai pas ! NA !

Réponse hyper rapide émanant d'une direction du Ministère de la Culture et de la Communication! Luxueuse ! Quadrichrome ! hyper courtoise !
M'annonçant qu'on est en mesure de donner une suite favorable à ma demande... Youppii !

Moyennant...

Une redevance de...

119 € pour 1 mois de parution !!!!!!!!!!!!!!! Youplaboum !

Bon ! Je ne ferai pas de commentaire la-dessus, les mots qui viennent à mon esprit dépassent largement la mesure d'un vendredÿ AlsacréationesqueS.

N'empèche ! J'enrage !

Et je vais finir par offrir un abonnement au Louvre à mes visiteurs, cela finira par me revenir moins cher !

Edit : Pour précision, le sujet de l'image en question est... dans le domaine public... depuis... 17.000 ans ! Je crains que l'on ait quelques souçis pour reverser un bout de ces 119€/mois aux ayant-droit de son auteur dont,... si cela se trouve... je fais partie...

... et vous aussi... quoique... l'Alsace... ce soit un peu loin...
Modifié par aCOSwt (01 Jun 2007 - 11:50)

aCOSwt a écrit :
Bon ! Je ne ferai pas de commentaire la-dessus, les mots qui viennent à mon esprit dépassent largement la mesure d'un vendredÿ AlsacréationesqueS.

Bienvenue dans le monde formidable de la propriété intellectuelle qui marche sur la tête.

Si tu veux, on parle des brevets sur le vivant, des brevets logiciels, etc.

aCOSwt a écrit :
Edit : Pour précision, le sujet de l'image en question est... dans le domaine public... depuis... 17.000 ans !

Le sujet oui, mais la photographie non.
Par un remarquable abus du droit d'auteur, qui pourrait être renversé par une jurisprudence forte (mais c'est loin d'être évident que ça arrive un jour), on considère que toute photographie est une oeuvre protégeable par le droit d'auteur, malgré le critère légal d'originalité, qui semble ici ignoré.

Ainsi, les reproductions de tableaux sont généralement «Copyright Machin» (nom du photographe ou bien par exemple Réunion des musées nationaux), quand bien même il s'agirait d'une transcription de l'oeuvre originelle (dans le domaine public) comparable en termes de résultat à un scan.

On ne prétend pas que la personne qui scanne un document ou retranscrit un manuscrit à la main est auteur de quoi que ce soit. Mais si un photographe pose un appareil devant une toile et prend une photo, si.
Un avocat spécialisé en propriété intellectuelle avec qui j'en discutais disait que c'était très probablement un abus. MAIS, ce qu'il faut savoir, c'est qu'en matière de propriété intellectuelle il y a d'un côté la loi, et de l'autre tous les usages du secteur, usages qui se raccrochent à la loi mais qui s'en éloignent ou la détournent souvent.

Mon avis : pour un site éducatif, non commercial (pas de pubs ou de service vendu) et ne relevant pas d'une administration, vas-y, copie. À moins que l'image n'ait un apport original par rapport à l'oeuvre elle-même (angle de vue singulier, «regard» du photographe), sa définition comme oeuvre nouvelle est abusive.

Si par contre tu es employé de l'éducation nationale ou d'une autre administration... n'en fais rien. En tant que particulier, pas de risque. Mais en tant que fonctionnaire, ça peut être plus tendu.

PS : par curiosité, tu pourrais contrefaire (pardon, reproduire) l'image ici, pour qu'on voie ce que ça donne ?
Modifié par Florent V. (01 Jun 2007 - 12:29)

Florent V. a écrit :

PS : par curiosité, tu pourrais contrefaire (pardon, reproduire) l'image ici, pour qu'on voie ce que ça donne ?

Allez... j'ose...

***auto-censuré par l'auteur... du post ****

Flute... j'aurais peut-être dû poster d'une cabine téléphonique...

Edit : Bon ! Maintenant que c'est vu, je vire !
Respect, respect... on ne se refait pas !

Ce post est (C) TM All rights reserved pour tous pays sauf pour l'urss...
Modifié par aCOSwt (01 Jun 2007 - 13:26)

Ouep, le critère d'originalité de la photographie me semble difficilement applicable ici.


PS et au passage, l'avertissement qui va bien :

a écrit :
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Voilà, c'est dit.

cadeau
http://commons.wikimedia.org/wiki/Image:Lascaux-puits.jpg

Un double merci à toi bzh pour ce lien.

La note de licensing conjointe est intéressante et bigrement avantageuse.
Je ne la connaissais pas mais... est-elle vraiment appliquable dans ce cas :

This photograph was taken in the U.S. or in another country where a similar rule applies

Bon... je sais bien que l'on retrouve les manuscrits de Bach et Beethoven dans les bibliothèques U.S. mais... là...

Blague dans le coin, je ne crois pas que la France soit another country where a similar rule applies.

Par ailleurs, même si tel était le cas, cette note n'est applicable qu'aux oeuvres 2D. Or, les peintures rupestres de nos grottes sont généralement reconnues de type 3D.

Il n'empèche. Merci encore pour ton aide, je m'emploierai au minimum à promouvoir cette forme de licensing à défaut de pouvoir en tirer un parti immédiat.

Ca s'arrose ! Felipe ! 3 Tokays gazeux ! Yec’hed mat !
Modifié par aCOSwt (01 Jun 2007 - 14:31)

Florent V. a écrit :

[... ]par exemple Réunion des musées nationaux[... ]

mon urticaire me reprend

Santé,

perso, je ne voix pas comment on peut pauser des droit d'auteur sur une photo d'une oeuvre d'art. Genre waw t'as vu l'angle, le contraste avec lequel j'ai pris cette oeuvre d'art, c'est complètement n'importequoi.

C'est miséreux de tout vendre comme ça ...