5177 sujets

Le Bar du forum

Licence pour un site d'aide ?

Bonjour,

J'ai un site d'aide PHP/Javascript, un peu dans le style d'Alsacréations. Ce site est de temps en temps plagié. De plus j'aimerais que ceux qui réutilisent les scripts me citent en tant qu'auteur. Bien qu'il y ait peu de scripts tout faits, mais surtout du texte, des explications.

J'ai bêtement copié Openweb en mettant le site sous licence Creative Commons, mais je viens de me rendre compte que cette licence n'est pas compatible GNU GPL.

Quelle licence me conseilleriez-vous pour éviter (juridiquement) le plagiat des textes et des scripts et pour que ces derniers soient utilisés avec la mention d'auteur ? De plus, il m'arrive de traduire des pages d'autres sites : dans ce cas je ne suis l'auteur que de la traduction.

site : http://www.aidejavascipt.org
Pour commencer, je pense qu'il faudrait éviter de mettre « le site » sous une licence de libre ou licence de libre diffusion. Mieux vaut réserver les mentions de licences à des contenus bien délimités (un article, un tutoriel).

Si tu es français, tu ne peux pas normalement utiliser de licence Creative commons qui n'aurait pas de clause BY (Paternité), car le droit de paternité est un droit moral imprescriptible, incessible et inaliénable. Quelle que soit la licence utilisée, les personnes qui réutilisent tes articles ou tutoriels doivent au moins mentionner l'auteur. À la rigueur, ce peut être un simple lien vers le site d'origine (surtout si tu ne mets pas en avant ton nom sur le site).

Ensuite, pour le choix de la licence, tout dépend de ce que tu veux autoriser ou pas.

La licence utilisée par Openweb est une Creative Commons BY-SA 1.0 (Paternité, Partage à l'identique). Utiliser la version adaptée au droit français (une CC BY-SA 2.0 France, par exemple) aurait été judicieux, mais passons -- surtout que je ne suis pas sûr que CC France existait à l'époque...
Cette licence est considérée comme « globalement compatible GNU GPL », mais il me semble qu'il y a des subtilités légales. Je ne jurerai pas de la possibilité de reprendre un script sous CC BY-SA dans un projet open-source en GNU GPL, par exemple.

Tout dépend aussi du type de contenus. S'il s'agit de tutoriels, une licence Creative Commons est tout à fait adaptée, de même peut-être qu'une GNU FDL (Free documentation licence).
S'il s'agit de scripts complets, peut-être vaut-il mieux utiliser une licence prévue plus particulièrement pour les logiciels, telle que la GNU GPL. Mais, techniquement, tant qu'il s'agit de scripts dans un langage interprété (php, javascript), une licence creative commons peut faire l'affaire également. Enfin, s'il s'agit de tutoriels/explications avec des portions de code non négligeables, une licence Creative Commons ou FDL devrait faire l'affaire également.

À noter que si tu changes la licence d'une œuvre, c'est un peu comme si tu créais une nouvelle version de l'œuvre, qui coexistera avec la première : c'est à dire que si tu as diffusé un tutoriel sous licence Creative Commons BY-SA, tu peux changer la licence, mais les personnes qui ont récupéré une copie du tutoriel avec la licence CC BY-SA peuvent continuer à diffuser ce tutoriel (et à faire des versions dérivées si ça leur chante) toujours sous la même licence de départ.

La licence libre/de libre diffusion n'est qu'une modalité juridique de diffusion/utilisation de l'œuvre. Ça n'est en rien une propriété intrinsèque de l'œuvre. Smiley smile
Sujet clos
Aller à