Différence juridique entre deux logos, jusqu'où ?

Bonjour à vous tous,

Je planche en ce moment sur un logo, mais le problème c'est que des idées qui me viennet à la tête, il y a maintenant tellement de logo avec internet etc... que je ne sais pas si un logo déjà semblable existe déjà, bon je n'ai pas pensé à une poire croquée heuresement, mais des fois ça devient impossible de tracker tout le web pour savoir si c'est déjà pris, alors jusqu'où s'établit la différence juridique entre deux logos, sur les couleurs, sur autre chose ?

Merci d'avance pour vos réponses,
Makushimu

Personne ?

Bonsoir,

Il faudrait te renseigner auprès de l'INPI pour connaître la liste des logos déposés, car il n'est pas évident que les logos présents sur des sites internet le soient tous...

Par contre je ne sais pas si l'INPI te donne l'information comme ca, gratuitement, ou s'il ne faut pas attendre de déposer ton logo et payer à ce moment là une recherche d'antériorité, pour savoir s'il existe ou non. Evidemment si c'est un logo à titre perso ca te coutera cher pour pas grand chose.

Salut,
je ne crois pas que l'INPI fasse des recherches pour toi... sans se faire payer ses services (assez coûteux déjà pour des recherches sur les noms, alors sur les dessins....)
Y a pas mal de choses expliquées en ligne : http://www.inpi.fr

Les logos déposés correspondent au noms d'enregistrement... pas trop dur de retrouver la source pour eux. Par contre, il est certain qu'ils le font payer, certainement trop cher pour ce que ca vaudrait en réalité.

Oui mais rien ne dit que toi qui t'appèle pomme et un autre qui s'appèle fruit n'avez pas le même logo ? Autant les recherches "sur les noms" sont faciles à faire et relativement peu coûteuses, autant les recherches sur les dessins sont plus complexes...
Modifié par cktoon (06 Jul 2006 - 09:50)