RSS, magpieRSS et droits d'auteurs

Bonjour à tous,

Mon message n'a pas directement de but technique mais concerne plutôt l'aspect législatif d'un outil. Je suis en train d'essayer d'utiliser MagpieRSS sur mon site afin de relayer les flux RSS produits par d'autres sites web spécialisés, mais quand est-il des droits d'auteur(s) ?
Je m'explique : relayer un flux RSS créé par un autre site qui, lui-même, référence des informations éparpillées sur différents sites (par exemple, http://rezo.net/ ), est ce contraire aux droits d'auteur ? Autrement dit, le droit d'auteur s'applique-t-il pour le flux RSS lui-même (c'est à dire en faveur du créateur du fichier XML) ou à chacun des liens composant ce flux ?
Je ne sais pas si ma question est claire et surtout si ce forum est approprié à une telle question ? Si ce n'est pas le cas, je vous prie de m'excuser.

Plus d'informations :
- MagpieRSS, agrégateur de contenu libre (licence GPL) :
http://http//magpierss.sourceforge.net/
- deux articles en français expliquant la configuration de cet outil :
http://www.webrankinfo.com/analyses/articles/syndication.php
Magpie RSS, installation et utilisation(s) en tout genre du parser PHP (edit du lien par Igor: attention aux longues url qui déforment le forum)
- ma page de test
http://vincent.smithware.ca/index.php?article=syndication
Modifié par Igor (17 Jun 2005 - 16:59)

Salut,

le flus RSS est fait pour partager les informations et le news je ne vois pas comment il pourrait y avoir des droit d'auteur!

Car si tu y réfléchi bien tu remarque que RSS est fait pour partager et reporté l'information

Je ne vois pas trop pourquoi tu pose une question comme celle ci? pourrait tu m'expliquer comment tu vois un possibilité d'appliquer des droit d'autreur sur un flux rss?


++

Thierry

Les informations contenues dans le flux rss ont un auteur (le vrai, celui d'origine). En conséquence, elles sont potentiellement soumises au droit d'auteur.
Virgul, les sites web sont aussi fait pour partager l'inforation, et ça n'empêche pas leur contenu d'être soumis au droit d'auteur.

Je pense que le mieux en ce domaine est tout bonnement de signaler à l'auteur que tu voudrais relayer son flux.

Ok c'est vrai tout à fait d'accord!

Mais prenons l'exemple d'un forum qui a les droit d'auteur? Celui qui a écrit le message ou celui qui fait le flux RSS?

De plus dans l'idée de RSS:
si tu met un flux RSS a disposition n'es-ce pas pour que les personne qui le désire le prenne?

Enfin bref envoie un mail au proprio comme ca t'es sure

++

Thierry

Les droits d'auteurs reviennent toujours (sur le principe) à celui qui a créé (que ce soit un outil ou un contenu). Une information mise à disposition de tous ne départi pas l'auteur de ses droits. Le principe de mettre un fil RSS sur son site ne veut pas dire que l'auteur se prive de ses droits, d'autant que les sources du contenu sont données par des liens. La réutilisation en syndication est autorisée, implicitement, par la mise d'un flux sur un site. La réutilisation des contenus obtenus via un flux, pour d'autres utilisations qu'une syndication peut se retrouver dans des domaines de droit très nettement différents (exemple : élaborer (et vendre) une publication papier à partir de ressources obtenues via des fils RSS). Il serait intéressant, dans le même fil, de demander à Raphaël comment il a fait pour son livre (par rapport aux droits) pour les tutoriels qui lui ont été "donné" sur son site, et éventuellement réutilisés dans son livre. Ca me semble être du même ordre de problème.

Merci de vos réponses. Les avis semblent contradictoires et pour poursuivre les commentaires de Macpom et de Virgul, quels pourraient être les droits reliés au fil RSS disponible sur ce forum ? Le(s) récipiendaire(s) des droits sont-ils les modérateurs ou ce fil appartient à l'ensemble de la communauté ? Inversement, peut-on considérer qu'il ne s'agit que de courtes citations qui tant que l'auteur est mentionné peuvent être réutilisées librement ?

Suivant le questionnement de Virgul, je me demande également si un fil RSS est composé d'informations strictement destinées à un usage privé de l'internaute ou si ces infos peuvent être reproduites sur d'autres sites et sous d'autres formes ?

Si quelques-uns des kings du forum pouvaient éclairer nos lanternes ?

winny a écrit :
quels pourraient être les droits reliés au fil RSS disponible sur ce forum ?

Exactement les mêmes que les droits concernant tout autre contenu de ce forum, quelqu'en soit le format, sauf mention contraire et explicite.

winny a écrit :
Le(s) récipiendaire(s) des droits sont-ils les modérateurs ou ce fil appartient à l'ensemble de la communauté ?

Cette notion de communauté n'a pas d'existence juridique dans ce cas.

winny a écrit :
Inversement, peut-on considérer qu'il ne s'agit que de courtes citations qui tant que l'auteur est mentionné peuvent être réutilisées librement ?

Les réserves de droit au motif de citation ont des règles et une jurisprudence bien établies. La reproduction d'un contenu diffusé par RSS n'y entre pas.

winny a écrit :
Suivant le questionnement de Virgul, je me demande également si un fil RSS est composé d'informations strictement destinées à un usage privé de l'internaute ou si ces infos peuvent être reproduites sur d'autres sites et sous d'autres formes ?

Un fil RSS peut comporter une licence... qui répond alors à la question. Il peut ne pas en avoir, auquel cas c'est la licence (ou l'absence de licence) du site qui s'y applique.

L'essentiel : le format RSS ne change rien aux règles valables par ailleurs. La première chose à faire est donc de vérifier les licences éventuelles précisées dans les fils, ou sur les sites. La seconde, en cas de doute, est de contacter les auteurs.

(Ce qui me fait penser que j'ai sûrement oublié de renseigner les éléments

<dc:rights></dc:rights>

de mes fils RSS )
Modifié par Laurent Denis (25 Jun 2005 - 21:45)

Laurent Denis a écrit :
(...)La première chose à faire est donc de vérifier les licences éventuelles précisées dans les fils, ou sur les sites. La seconde, en cas de doute, est de contacter les auteurs.(...)

Peut-être un jour seront nous débarrassés des sites et de leur mise en forme graphique qui nous embête tant . A quand un Blog & Blues uniquement par RSS ?

RSS a le mérite de remettre en quelque sorte le contenu au cœur de l'accès à l'information . Les droits ne sont pas attachés à des technologies, des moyens de diffusion mais définis par les producteurs de l'information (auteurs en France) en question, leurs diffuseurs et régies par quantités de droits et réglementations. Rss n'y change rien, la propriété intelectuelle demeure, les conditions de diffusion aussi.

Igor a écrit :


Peut-être un jour seront nous débarrassés des sites et de leur mise en forme graphique qui nous embête tant . A quand un Blog & Blues uniquement par RSS ?

Quelque-chose en ce sens est prévu. Mais je suis un peu occupé ailleurs en ce moment

Igor a écrit :

RSS a le mérite de remettre en quelque sorte le contenu au cœur de l'accès à l'information .

On ne saurait mieux dire.

Un billet intéressant de padawan

Bonne continuation

Merci Titus,
Le lien est vraiment intéressant mais une question me taraude encore... (dites le moi si je suis bouché !).

Prenons un exemple un peu spécialisé mais intéressant :
un fichier XML

Si la balise indique le copyright suivant :
<copyright>Copyright 2005 The LINGUIST List</copyright>,
il n'en reste pas moins que ce fichier XML renvoie à des pages incluant des liens vers des articles de presse publiés dans différents journaux anglophones.
En soit, le site LINGUIST LIST ne publie pas d'informations nouvelles, mais "ne fait qu'aggréger" des informations publiées par d'autres.
Ma question : la balise <copyright> est-elle légitime ? Les droits sont-ils attachés :
- au producteur de chacun des liens originaux référencés dans ce fil RSS
- ou au fait de trier et de regrouper un ensemble de liens et de mettre à disposition cette liste de liens ?

Encore désolé d'insister mais la question des backlinks me hante non pas, comme l'explique Padawan en tant que "modèle de business" mais plutôt en terme de relais de l'information scientifique.