Cession de droit d'auteur pour du web

Bonjour,

J'aimerais y voir plus clair concernant la cession de droit d'auteur pour un site web. Comme j'ai du mal à me situer concernant les droits d'auteurs pour du web, ne trouvant aucune documentation ni bouquin précis dans ce domaine, je viens vous demander conseils et votre avis.

Le projet web concerne la création d'une charte graphique pour une future application, + une homepage version desktop + 1 page intérieure (plutot template dashboard, data etc.). Ainsi que les versions adaptée en responsive, tablette et mobile : le tout pour 1600e. (calculé sur le temps de travail et la nature du travail, ici de zéro, de la création).

Cependant pour une cession exclusif et définitif, autant sur la reproduction pour décliner des produits dérivées possible (mais pas quantifié ni défini par le client), l'utilisation, la modification, la représentation des créations, partout dans le monde, pour la durée légale de l'auteur (70 ans).
Je ne sais pas comment fixer un prix et je pense qu'il faudrait découper cela par tranche de 10 ou 20 ans pour mieux définir le prix à fixer dans un premier temps ? Et savoir sur quel forme la charte et le site web peuvent se trouver déclinée en produits dérivés de la part des clients ?

Y a t-il un moyen de calculer (pourcentage, multiplier le temps passé sur les créations) ? Sur la rémunération de 1600e sur mon travail, je pensais fixer mes droits d'auteurs au delà, entre 2500e et 3000e. Mais pour une cession exclusive je trouve que cela n'est pas beaucoup

Merci de votre aide !

Bonjour,


céder les droits pour des tranches de temps me semble étrange, surtout pour le web ou l'obsolescence n'as même pas à être programmée .

Le mieux serait peut-être l'approche sur les usages et les déclinaisons. Le logo qui va se retrouver partout (de l'entête de facture au porte-clé en passant par le flyers), Il y a bien sur la chartes graphique du sites et ses déclinaisons 'responsive' , il peut y avoir la charte courrier/courriel, entêtes document, la/les polices , La com et marketing (papier, affichage, télévisuel, enseigne(s), ... ), etc.

Sans forcement chiffrer tout ça, c'est bien de faire savoir qu'il y a effectivement des droits d'auteurs et que selon l'usage il peut y avoir une restriction sans votre accord.

Cordialement,
GC

Sur les usages et les déclinaisons, ce la me semble plus judicieux aussi, mais encore faut il que le client me fournisse la liste des déclinaisons. Pour cela nous en sommes au tout début de ce projet.

A priori, il n'y aura pas de print, seulement du web, site internet en responsive, et son application. La charte graphique sera très proche du design d'interaction, UI/UX, d'un kit UI (polices, couleurs, boutons, pictos, flèches, calendrier, player, etc.)

Pour ce qui concerne la comm' externe, promo : cela sera sur des supports comme emailing, pub, facebook ads....

Du web quoi. Dématérialisé. Les usages seront de l'ordre du service, de la data, proche d'un réseau social.

Il y aura aussi de la location d'espace en ligne dédié à des professionnels et porteurs de projet. Je ne sais pas quel pourcentage appliquer sur ce qui pourrait être un outils d'aide à la vente d'espace sur internet auprès de professionnels ?? puisque cela n'existe pas encore.

Du coup je vois mal comment chiffrer tout cela.
Est ce que je chiffre mes droits d'auteurs exclusif sur toute la durée de l'existence des droits, et par maquette crée (1 maquette pour la homepage + 1 pour une page intérieure dashboard + 1 version responsive tablette + 1 version mobile + 1 kit ui (charte graphique) ?

Merci encore de votre aide
Modifié par clairo777 (23 Apr 2017 - 11:32)