Travail plagié : comment faire valoir mes droits ?

Bonjour,

je suis graphiste freelance. Je ne travaille pas en France et je n'ai pas la nationalité française. Je viens de découvrir avec horreur que mon travail avait été plagié par une société française.

De quels recours est-ce que je dispose ?

A tu mis ton oeuvre à un huissier pour montrer que tu est le créateur. Si non, tu pourra pas.

Déjà, tu peux nous montrer la nature du plagiat.

Je ne sais pas à quelle loi est soumise ton travail mais en France tu es automatiquement protégé par la loi à partir du moment où tu crées quelque chose.

Il faut juste être en mesure de prouver que c'est toi qui l'a créé et pas l'autre.

C'est quelque part là-dedans : http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt2.htm


Les gens qui t'ont plagié ne sont pas censés savoir que tu n'es pas français, tu peux peut-être simplement leur envoyer un mail avec l'article qui va bien et mettre en copie une quelconque autorité qui pourraît leur tirer les oreilles.

Si tu veux des infos plus précises à mon avis tu devrais voir un avocat directement.