Informations légales

Bonjour,

J'ai vu sur beaucoup de sites que l'on plaçait, dans le pied de page, divers termes: Copyrights, son symbole, informations légales, adresse du Webmaster, ...

J'ai quelques questions, et bien qu'après avoir fait des recherches, je n'ai pas trouvé de réponses. Mais attention, je suis belge et c'est donc un site belge avec des règlements/lois belges. Et c'est, de plus, un site sur une école, pas un site de ventes.

- le symbole du copyrights, je le mets avant ou après le mot ?

- où puis-je trouver les informations légales (belges) inhérentes à la conception du site qui sont à mettre dans le pied de page (ou qui serait bonnes de mettre pour se mettre un peu à couvert) ?

- pour le moment, j'ai le mot "copyrights" et son année, "Webmaster", "tous droits réservés". Que faudrait-il mettre d'autres ??

-faut-il le faire pour toutes les pages ou uniquement la première page (en sachant que je vais faire valider chaque page par W3C et y mettre l'icône de validation)

Un tout grand merci des réponses.

Bpat a écrit :
J'ai vu sur beaucoup de sites que l'on plaçait, dans le pied de page, divers termes: Copyrights, son symbole, informations légales, adresse du Webmaster, ...

Les mentions de copyright et autres «tous droits réservés» ne sont pas obligatoires. Elles n'ont aucune valeur légale (du moins dans le droit français), et servent uniquement à informer l'utilisateur. À toi de voir si c'est utile.

Bpat a écrit :
le symbole du copyrights, je le mets avant ou après le mot ?

Avant le nom du détenteur des droits de propriété intellectuelle : «© Machin».

Bpat a écrit :
faut-il le faire pour toutes les pages ou uniquement la première page (en sachant que je vais faire valider chaque page par W3C et y mettre l'icône de validation)

À priori non, tant que c'est accessible facilement sur le site (pas nécessairement sur la page d'accueil, d'ailleurs).

Comme dit plus haut, les mentions de droit d'auteur ne sont pas obligatoires (sauf à utiliser -- légalement bien sûr -- le contenu détenu par d'autres). Par contre, quelque chose qui sera soit obligatoire, soit fortement conseillé, c'est d'identifier le responsable de la publication. C'est à dire : nom du responsable, nom de la société, adresse du siège social.

En France, les règles concernant l'identification du responsable de la publication sont adaptées du droit de la presse. Donc pour certains sites (site personnel ou blog, site vitrine d'une entreprise...), ça ne sera pas forcément indispensable.

Le fait de mettre un copyright ou non n'a strictement aucune valeur.

Quoiqu'il arrive la propriété intellectuelle appartient par défaut au créateur.

Par contre par prudence il est conseillé de mettre les modes d'emploi de l'utilisation du contenu.

Au cas ou le contenu soit détourné cela prouve la bonne foi.

Enfin comme dit Florent V. il est plus que conseillé de signaler les contenus empruntés à d'autres (y compris les portions de code !!).