yodaswii a écrit :
Perception erronée du plagiat que nous avons tous (moi compris). Un plagiat c'est se servir / s'approprier une idée (un site, une image ... bref un élément). L'inspiration peut s'apparenter à du plagiat soit dit en passant.
Pour ma part j'évite d'utiliser le terme de plagiat. Déjà, il n'est pas défini juridiquement, or lorsqu'on invoque le plagiat c'est souvent en rapport avec la propriété littéraire et artistique, c'est à dire en rapport avec le code de la propriété intellectuelle. Cherchez l'erreur...
On peut sans doute dire que le plagiat est un cas particulier de contrefaçon, dans lequel l'oeuvre contrefaite est présentée comme venant d'une autre personne (le contrefacteur). C'est donc à la fois une atteinte aux droits patrimoniaux (exploitation non autorisée de l'oeuvre) et aux droits moraux (négation du droit de paternité). Bref, c'est la totale.
Après, la question du «est-ce du plagiat ou de l'inspiration» revient à déterminer s'il y a contrefaçon ou pas. S'il y a contrefaçon, le fait que l'oeuvre de A soit présentée comme réalisée par B est une atteinte aux droits moraux, qui se rajoute à l'atteinte aux droits patrimoniaux. S'il n'y a pas contrefaçon, l'oeuvre de A et l'oeuvre de B sont différentes, et donc pas d'atteinte aux droits moraux ou patrimoniaux.
Reste donc la question de l'originalité, qui permet de distinguer l'inspiration de la contrefaçon par copie trop appliquée. Et là, c'est pas un sujet évident.
Il faut d'abord rappeler que le droit de la propriété littéraire et artistique ne protège pas les idées. Celles-ci n'appartiennent à personne et peuvent donc être librement réutilisées. Ce qui est protégé, c'est le traitement qui est fait des idées. C'est à dire la «forme» au sens large, qui consiste à articuler des idées entre elles.
À partir du moment où B reprend chez A deux idées (ou deux éléments) et leur combinaison particulière, on arrive à quelque chose de problématique. Mais bon, on le fait tous plus ou moins sans s'en rendre compte. Trois idées et leur organisation propre? Ça devient dangereux. Quatre ou cinq? Là c'est clairement excessif.
Donc, règle générale: peu importe que l'on refasse les images soi-même, que l'on inverse l'ordre de certains éléments, et que l'on ne copie-colle pas le moindre élément. Cela ne permet pas pour autant de reprendre à son compte un agencement d'idées spécifique.
yodaswii a écrit :
Tout ça pour dire qu'il ne faut pas forcément crier au loup
Tout à fait d'accord. Il faudra que je prenne un jour la peine d'écrire mon article «Contre l'idée de plagiat». À vrai dire, il y aurait tout une étude pluridisciplinaire (droit, sociologie de la culture, histoire de l'art, philosophie) à faire sur cette question.
Modifié par Florent V. (06 Sep 2007 - 16:54)
