[Résolu] Risques d'utilisation de fonts sans licence

Bonjour,
J'ai une petite question résultant d'une situation qui me met franchement mal à l'aise.
Je possède les fonts Helvetica Neue (Std-Cn) avec l'ensemble des graisses, dont je n'ai aucune licence. Je ne les utilise évidemment pas pour le web. Par contre, je les propose fréquemment comme alternative lors de la conception de maquettes pour montrer aux clients à quoi ça pourrait ressembler et je leur laisse le choix de les acquérir ou pas.
Tout se passe parfaitement bien dans l'ensemble des cas mais là, j'ai un client qui veut les garder sans pour autant s'acquitter des droits (je ne vais pas plus entré dans les détails c'est assez complexe).
Là où c'est encore plus embarrassant, c'est que c'est moi aussi qui propose le service d'hébergement et comme c'est un gros site (infos en ligne) je suppose que ça finira par "se voir".
J'ai bien sûr refuser mais il ne veut rien savoir. Étant donné que le projet est très avancé, que des paiements ont été effectués et que c'est assez délicat de revenir en arrière, je me retrouve dans une situation très inconfortable.

Mes questions sont toutes simples :

Que risque-t-on concrètement si je cède à sa demande ?
Existe-t-il un moyen de lui faire assumer pleinement ses responsabilités ?

Salut Zelalsan,

Je ne suis pas un spécialiste, mais je donne mon avis gratuitement
J'aurai tendance à dire que ton client a été prévenu ("pour montrer aux clients à quoi ça pourrait ressembler et je leur laisse le choix de les acquérir ou pas."), a lui de s’acquitter des droits d'utilisation.

http://www.fonts.com/font/linotype/neue-helvetica

Après, je distingue deux choses :
- Si la police est "utilisée" dans un format HTML, un style CSS, il n'y a rien à payer, tu ne fais qu'exprimer le désir que la police soit utilisée (font-family: Helvetica/Helvetica Neue, Arial, sans-serif, par exemple), mais elle n'apparaitra que si elle est présente sur l'ordinateur du visiteur (et qu'il a donc acquis les droits ou qu'il sait à quoi il pourrait éventuellement s'exposer...).
- En tant qu'hébergeur, si comme je le pense tu comptes héberger cette font, alors tu engages ta responsabilité, et comme tu dis toi même que tu n'as pas de licence d'utilisation, tu t'exposes bien évidemment à d'éventuelles poursuites.

En ce qui concerne le risque réellement encouru, j'avoue ne pas en avoir la moindre idée, et j'ai peine à vouloir me plonger sérieusement dans "les conditions d'utilisations", les licences ou les textes de loi...
En ce qui concerne la pleine responsabilité, il me semble qu'elle devrait être partagée dans ce cas de figure.

À toi de jouer ton rôle de conseiller (en lui proposant éventuellement d'autres alternatives) et de ne pas engager ta responsabilité en tant qu'hébergeur (ou éventuellement de t'acquitter des droits d'utilisation).

Tu n'es surement pas plus avancé, mais je suis content d'avoir participé

Salut Sylvain et merci de répondre.
C'est bien là le problème, j'ai fait la bêtise de copier les polices à partir de Mac et de leur générer un font-face kit (pour un meilleur rendu sous windows) tout en les lui donnant.
Pour en dire un peu plus il était question qu'il les paye, j'ai donc directement travaillé avec Helvetica pour ne pas avoir à réajuster ensuite les éventuelles différences de rendu de fonts.
Mais par la suite il s'est rétracté et il souhaite les garder sans payer.
J'imagine bien que ma responsabilité est engagée par un moyen ou un autre mais ce sont les détails qui m'intéressent.
En attendant peut être des spécialistes...
Merci quand même.

Bonjour,

si tu es un hébergeur français, ta responsabilité est engagée dès lors que tu as été mis au courant, comme l'écrivait 6l20. "à la condition qu'on prouve qu'il avait connaissance du caractère illicite de ce contenu" d'après Me Eolas et c'est le cas puisque tu en as averti ton client et que tu l'écris ici publiquement
En cherchant "LCEN maitre eolas", ce billet a le mérite de la concision : http://www.maitre-eolas.fr/post/2007/03/26/584-sncf-lcen-et-responsabilite-de-l-hebergeur (oui pour un truc juridique c'est concis ^^)
L'article à lire absolument au moins une fois si tu écris sur l'internet qui a un rapport avec la France (genre alsacreations.com est édité par mes boss strasbourgeois et hébergé en France du côté de Sophia-Antipolis) : Blogueurs et Responsabilité Reloaded. Ça parle plus de l'éditeur ou du blogueur mais l'hébergeur n'est pas oublié quand ça cause de LCEN. À X milliers d'€ de dédommagement, procès ou pas - négociation -, c'est une longue lecture mais rentable...

Note : les grandes fonderies ont des robots d'indexation qui savent détecter l'utilisation de leurs fontes, tout comme les grandes agences photos en ont pour détecter des copies des oeuvres de leurs photographes.
Leur boulot est facilité par le fait que ça figure 24H/24 bien en clair dans les CSS de tous les sites coupables de contrefaçon...

Salut Felipe et merci de ta réponse aussi,
J'ai parcouru rapidement les liens que tu as proposé (sans doute que je les lirais plus attentivement plus tard) et j'imaginais bien qu'ils avaient des crawlers. De toute façon, après une légère réflexion, je me suis dit que c'est hors de question d'accéder à sa demande vu le caractère illégal de la chose.
J'ai été catégorique avec lui et j'ai pu le convaincre (aussi incroyable qu'est le fait de négocier une non volonté d'enfreindre la loi !) en lui proposant une font gratuite qui ressemble comme deux gouttes d'eau à la Helvetica Neue Cn.
Merci à vous deux d'avoir pris le temps de répondre.